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Attribution à l’association Musique oblique, dont le siège social est situé 118, rue Compans (19e), une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 323
Conseil municipal

DF 81 - Budget primitif pour l’exercice 2008 du service technique des transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 51
Conseil municipal

Acquisition-réhabilitation par la société anonyme d’HLM “Logicil” de 7 logements PLS situés 8, rue de La Condamine et de 6 logements PLS situés 23, rue de Lécluse (17e). - Garantie d’emprunt. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société une convention relative à la garantie d’emprunt et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 371
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation en 3 lots sur appel d’offres ouvert européen, donnant lieu à l’attribution de 3 marchés à bons de commandes pour la fourniture, la livraison et si nécessaire le montage de lits, mobiliers divers enfants et divers équipements en mousse destinés aux établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris, et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les trois marchés issus de cette consultation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 407
Conseil municipal

Vœu relatif à l’équipement des lignes 3 bis et 7 bis du métro avec le système SIEL.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 363
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 au marché 04 61 038 de dessins de plans de sous-sols, l’avenant n°1 au marché 05 61 258 de constitution de la banque de données des plans de réseaux et l’avenant n°1 au marché 06 61 169 de mise à jour du plan de voirie de surface et du référentiel du stationnement substituant la société EGIS AMENAGEMENT SA à la société BETURE INFRASTRUCTURE. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 165
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l’établissement public du 104 CENT QUATRE ou par son mandataire d’une demande de permis de construire dans le cadre des travaux d’aménagement intérieur du 104 CENT QUATRE dans le bâtiment municipal sis 104-108 rue d’Aubervilliers (19e) en vue de la création d’un espace dédié à la petite enfance. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 628
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société Aéroparis, une nouvelle convention portant sur l’exploitation d’un ballon captif dans le Parc André Citroën (15e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d’un local avec la société Logis Transport. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 216
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’Association Emmaüs, 32 rue des Bourdonnais (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 692
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “Jardin Paul NIZAN” au jardin dit “Tage-Industrie”, situé rue de l’Industrie (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 202
Conseil municipal

Attribution de l’opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “Quartier Latin” (5e et 6e), “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e), “Daumesnil-Félix Eboué” (12e), et “Jonquière-Epinettes” (17e) et signature avec la SEMAEST du traité de concession, et délégation du droit de préemption urbain à la SEMAEST à l’intérieur des périmètres d’intervention de ladite opération. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 302-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la construction d’une structure mixte de petite enfance associant une crèche familiale de 70 berceaux et une halte-garderie de 25 places, intégrée à un immeuble de logements, 139-141, rue Castagnary (15e), ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 373
Conseil municipal

DF 230 - Cession amiable d’une emprise au droit du 2 bis, rue du Chevalier de la Barre (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I situé 17, rue du Vertbois (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 421-3°
Conseil municipal

DAC 382-3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I foncier à contracter par la RIVP en vue du financement principal de la charge foncière d’un programme comportant 10 logements PLA-I situé 15-15bis, rue Hégésippe Moreau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries sur cour intérieure de la Mairie du 11e arrondissement, place Léon Blum (11e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 300
Conseil municipal

Réalisation par “France Euro Habitat” (FREHA) d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une maison-relais de 10 logements PLAI dans un immeuble en copropriété situé 69, rue de Cléry (2e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 367-3°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Jazz France Japon”, dont le siège social est situé 10, rue Marcel Duchamp Paris (13ème). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 504
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “JGC Gravure Contemporaine” sise 16, rue Grégoire de Tours (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 655
Conseil municipal