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Réalisation par la SEM “PariSeine” des programmes de construction de 31 logements sociaux comportant : 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 4 logements PLS situé 139-141, rue Castagnary (15e) ; 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 2 logements PLS situé 131-133, rue Castagnary (15e) ; 5 logements PLUS situé 132, rue Castagnary (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement des programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 187-1°
Conseil municipal

DRH 84 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2008. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF -
Conseil municipal

DAC 3 - DJS 152 - Attribution d’une subvention de 49.000 euros à l’association “Juste Debout” pour la septième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui se tiendra du 3 janvier au 2 mars 2008. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Juste Debout” l’avenant n° 1 à la convention triennale 2007 conclue avec la Ville de Paris. Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 208
Conseil municipal

Vœu relatif à un hommage à Eugène Guillevic (1907-1997).

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 344
Conseil municipal

Approbation du texte de l’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Atelier Parisien d’Urbanisme, justifiant le montant de la subvention pour 2008 au regard du programme annuel d’activités. - Subvention de fonctionnement à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) dont le siège est situé 17, boulevard Morland (4e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 160
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Commerçants Oberkampf Parmentier du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 297
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris une convention relative à la gestion de la cour paysagère située 9/11 rue Cadet (9e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 143
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Roaratorio”, 51, rue Montorgueil (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 657
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Ambroise Croizat” à un espace situé dans le 14e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 274
Conseil municipal

Acquisition-réhabilitation par la société anonyme d’HLM “Logicil” de 7 logements PLS situés 8, rue de La Condamine et de 6 logements PLS situés 23, rue de Lécluse (17e). - Garantie d’emprunt. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société une convention relative à la garantie d’emprunt et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 371
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation en 3 lots sur appel d’offres ouvert européen, donnant lieu à l’attribution de 3 marchés à bons de commandes pour la fourniture, la livraison et si nécessaire le montage de lits, mobiliers divers enfants et divers équipements en mousse destinés aux établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris, et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les trois marchés issus de cette consultation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 407
Conseil municipal

Vœu relatif à l’équipement des lignes 3 bis et 7 bis du métro avec le système SIEL.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 363
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 au marché 04 61 038 de dessins de plans de sous-sols, l’avenant n°1 au marché 05 61 258 de constitution de la banque de données des plans de réseaux et l’avenant n°1 au marché 06 61 169 de mise à jour du plan de voirie de surface et du référentiel du stationnement substituant la société EGIS AMENAGEMENT SA à la société BETURE INFRASTRUCTURE. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 165
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l’établissement public du 104 CENT QUATRE ou par son mandataire d’une demande de permis de construire dans le cadre des travaux d’aménagement intérieur du 104 CENT QUATRE dans le bâtiment municipal sis 104-108 rue d’Aubervilliers (19e) en vue de la création d’un espace dédié à la petite enfance. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 628
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société Aéroparis, une nouvelle convention portant sur l’exploitation d’un ballon captif dans le Parc André Citroën (15e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d’un local avec la société Logis Transport. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 216
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’Association Emmaüs, 32 rue des Bourdonnais (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 692
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “Jardin Paul NIZAN” au jardin dit “Tage-Industrie”, situé rue de l’Industrie (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 202
Conseil municipal

Attribution de l’opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “Quartier Latin” (5e et 6e), “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e), “Daumesnil-Félix Eboué” (12e), et “Jonquière-Epinettes” (17e) et signature avec la SEMAEST du traité de concession, et délégation du droit de préemption urbain à la SEMAEST à l’intérieur des périmètres d’intervention de ladite opération. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 302-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la construction d’une structure mixte de petite enfance associant une crèche familiale de 70 berceaux et une halte-garderie de 25 places, intégrée à un immeuble de logements, 139-141, rue Castagnary (15e), ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 373
Conseil municipal