Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’association “Lien Animation Culture Porte de Vanves” du 14ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 228

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les avenants de transfert consécutifs à la résiliation de la convention de mandat relative à la réhabilitation et la mise en conformité de la caserne Masséna 3, rue Darmesteter (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 129

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Bruitparif, observatoire régional du bruit en Ile-de-France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 190

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la Librairie “Saint François de Sales”, 5, rue Brémontier (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 330

Conseil municipal

Réalisation par la société “Antin Résidences” d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une mai-son-relais de 31 logements PLAI située 77, avenue de Saint Ouen - 202, rue Legendre (17e). - Garantie d’em-prunt. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “Antin Résidences” une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 427

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition en VEFA de 5 logements PLS situé 5, impasse Marie Blanche (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 271-3°

Conseil municipal

DAC 382-1° - Réalisation par la RIVP d’un programme comportant 25 logements PLUS, 10 logements PLA-I, 47 ateliers logements d’artistes et un espace d’exposition situé 15-15bis, rue Hégésippe Moreau (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH -

Conseil municipal

Z.A.C. “Paris Rive Gauche”, avenue Pierre Mendès France (13e). - Cessions-acquisitions entre la Ville de Paris et RFF. - Ilot A3 : Acquisition auprès de RFF du volume de sursol d’une surface de base de 2.519 m², situé sur l’emprise cadastrée 13 AD n° 29 au 61/U avenue Pierre Mendès France, constitutif de l’emprise complémentaire de l’avenue Pierre Mendès France. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 68-1°

Conseil municipal

Autorisation de signer le marché de prestations de services passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert conclu par la SemPariSeine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer les prestations de nettoyage, de dératisation et de désinsectisation des locaux et galeries diverses des services généraux, des équipements culturels de la Ville de Paris du secteur Bourse Saint-Eustache, du Bâtiment Lescot et de la Voirie Souterraine des Halles du FORUM DES HALLES (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 705

Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS, 9 logements PLA-I et des locaux commerciaux, situé 15 rue de l’Acqueduc (10). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 332-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la maintenance des équipements et des installations de sécurité de la couverture du boulevard périphérique du secteur de la porte de Vanves (14e-15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 215

Conseil municipal

Subvention à l’association des Plaisanciers du 14e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 284

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Laboratoires DECLEOR, siège social 31, rue Henri Rochefort (17e), pour son établissement “SPA MOSAIC” situé 51/57, rue de Courcelles (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 328

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local d’activités prévu dans le programme de construction comportant 5 logements PLS et 5 logements PLA-I, situé 65, rue Riquet - 57, rue Pajol (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 206-4°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Porte de Montrouge-Ilot D”, portant sur 86 logements et 17 chambres, situé 4-6-8, rue Gustave Lebon, 3, rue Charles Le Goffic (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 214-2°

Conseil municipal

Acquisition en l’état futur d’achèvement de locaux dans l’ensemble immobilier situé 94 à 108, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 243

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société SIE (Sarl), relatif à la mise aux normes des installations électriques et la modernisation de l’alarme incendie à la Mairie du 19e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 303

Conseil municipal

Subvention à l’association de commerçants Félix Faure Convention du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 287

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention annuelle avec l’association Airparif, fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association pour l’exercice 2008 à 336.240 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 192

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché avec la société A.S.O. pour l’achat de prestations de communication, à l’occasion du semimarathon (2 mars) et du marathon (6 avril) de Paris 2008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 485

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’association “Lien Animation Culture Porte de Vanves” du 14ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les avenants de transfert consécutifs à la résiliation de la convention de mandat relative à la réhabilitation et la mise en conformité de la caserne Masséna 3, rue Darmesteter (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Bruitparif, observatoire régional du bruit en Ile-de-France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la Librairie “Saint François de Sales”, 5, rue Brémontier (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition en VEFA de 5 logements PLS situé 5, impasse Marie Blanche (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS, 9 logements PLA-I et des locaux commerciaux, situé 15 rue de l’Acqueduc (10). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la maintenance des équipements et des installations de sécurité de la couverture du boulevard périphérique du secteur de la porte de Vanves (14e-15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention à l’association des Plaisanciers du 14e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Laboratoires DECLEOR, siège social 31, rue Henri Rochefort (17e), pour son établissement “SPA MOSAIC” situé 51/57, rue de Courcelles (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Acquisition en l’état futur d’achèvement de locaux dans l’ensemble immobilier situé 94 à 108, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société SIE (Sarl), relatif à la mise aux normes des installations électriques et la modernisation de l’alarme incendie à la Mairie du 19e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subvention à l’association de commerçants Félix Faure Convention du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention annuelle avec l’association Airparif, fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association pour l’exercice 2008 à 336.240 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché avec la société A.S.O. pour l’achat de prestations de communication, à l’occasion du semimarathon (2 mars) et du marathon (6 avril) de Paris 2008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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