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2007 (1014)
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Conseil municipal (1014)
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MA 35 - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “KETIME ASSOCIATION” pour la réalisation du projet “BLACK CONCEPT DEFINITION”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 63, boulevard de Charonne (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 198
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention publique d’aménagement et de développement économique “Vital’ Quartier” mise en œuvre par la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 303
Conseil municipal
Réaménagement de la dette de la RIVP envers la CDC. - Maintien de la garantie de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 402
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l’acquisition d’accroches 2 roues en métal.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 198
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché 07 88 011 passé en appel d’offres ouvert pour la rénovation des locaux de la piscine Château Landon - 31, rue du Château Landon (10e), lot 1 TCE rénovation. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 515
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2008 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 89
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société française de radiotéléphone (SFR). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 95
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec les SDIS des Yvelines et du Val d’Oise relative à l’acquisition de bras élévateurs articulés (BEA) automobiles. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 118
Conseil municipal
Vœu pour que la Ville soit signataire de l’appel instituer un moratoire sur les agro carburants.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 366
Conseil municipal
Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DF 68-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 33, boulevard Garibaldi (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 394
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 2 locaux d’activités prévus dans le programme de construction, comportant 6 logements PLUS et 5 logements PLA-I, situé 84, rue René Boulanger (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 289-5°
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d’un service de médiation sociale.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 369
Conseil municipal
Subvention à l’Association artisanale et commerciale de Paris Bercy du 12e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 281
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique du corps des éducatrices et éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 105-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris à souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande, pour la maintenance du système intégré de gestion des bibliothèques et des fonds spécialisés de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés subséquents aux accords-cadres de fourniture de mobiliers de bureau et d’accessoires pour la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 134
Conseil municipal
Aménagement de voirie compris dans le secteur “Eole Evangile” (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 261-2°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 26 logements PLA-I et 1 logement PLS dans 11 immeubles en copropriété situés à Paris dans les 1er, 3e, 11e, 13e, 15e et 20e arrondissements. - Garanties d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 340-2°
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