500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2008 à l’Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 90
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société Nationale des Beaux Arts” sise 11, rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 658
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (SGIM) un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier situé 46-48, rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 265
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 5 logements PLUS située 48, rue de la Croix Nivert (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 361-2°
Conseil municipal

DEVE 83 - Approbation du principe de l’opération d’aménagement des pelouses centrales de l’hippodrome d’Auteuil, Bois de Boulogne (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer quatre marchés sur appels d’offres ouverts pour la mission de maîtrise d’œuvre, les prestations intellectuelles d’ordonnancement pilotage et coordination (OPC), de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) et de contrôle technique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire afférentes à cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 337
Conseil municipal

Définition et fixation des modalités d’évaluation des indemnités d’entretien et de nourriture versées aux assistants-es maternels-les des crèches familiales de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 383
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre en vue de la démolition partielle puis de la reconstruction du stade Jean Bouin, avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques - 20 à 40, avenue du général Sarrail (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes d’autorisation d’urbanisme pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 376-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché 07 88 033 passé en appel d’offres ouvert pour la création d’un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes 54, Bd Ney (18e), lot 3 TCE charpente métallique/couverture. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 506
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter, auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la communication - Direction régionale des affaires culturelles, l’octroi d’une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire National de Région de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 647
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “Verbes” 30, rue Yvonne le Tac (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 703
Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre de documentation, d’éducation Contre les Manipulations Mentales - CCMM” pour son action de lutte contre les dérives sectaires. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 184
Conseil municipal

DF 93 - Résiliation anticipée des conventions passées entre la Ville de Paris et la SGJA pour la réalisation et la gestion de 4 immeubles à usage principal d’habitation situés dans les 10e et 13e arrondissements, pour le versement d’une participation municipale au financement d’une opération de logements sociaux située à Boulogne Billancourt (92), et pour la gestion de locaux associatifs à usage polyvalent. Remboursement anticipé des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à la SGJA à titre de participation au financement de certains de ces programmes. MM. Christian SAUTTER et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 401-1°
Conseil municipal

Vente à la SEMAVIP d’emprises dans la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). - Autorisation à la SEMAVIP de déposer les demandes d’autorisations administratives nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. - Autorisation à la SEMAVIP de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 239-1°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction en VEFA de 40 logements PLUS et 11 logements PLA-I situé 80, boulevard Jourdan (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 372-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de restauration des Colonnes du Trône situées côtés pair et impair de l’avenue du Trône (11e et 12e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 185
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Le Grand Orient de France”, située 16 rue Cadet (9e) prévoyant l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 150.000 euros pour l’aménagement du Musée International de la Franc-Maçonnerie. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 605
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure, avec l’association “Les Amis de Magnum Photos”, 19, rue Hégésippe Moreau (18e) une convention pluriannuelle de fonctionnement pour son activité au sein du local 6, impasse de la Défense (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 404
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale CFDT de Paris ayant son siège social 7 9, rue Euryale Dehaynin (19e) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 307-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, conjointement avec M. le Maire de Boulogne-Billan-court, une convention avec M. le Président de l’Université Paris-Sorbonne (Paris IV), organisant un partenariat entre cette Université et les Conservatoires nationaux de région de Paris et de Boulogne pour une durée de trois ans. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 717
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “K 124 Trading” pour un magasin de vente au détail de cycles, monocycles, et accessoires de sport au 9, rue Pierre Dupont (10e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 332
Conseil municipal