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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) une convention triennale d’objectifs 2008-2010. - Attribution d’une subvention exceptionnelle à ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SGRI 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec FREHA un bail emphytéotique portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 69, rue de Cléry (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 367-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à la piétonisation d’un tronçon de la rue du Moulin de la Vierge, dans le 14e arrondissement.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 364
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment Hébrard à l’école élémentaire 200, rue Saint Maur (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 333
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de reprendre les sept ateliers d’artistes réservés à la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques au sein du bâtiment des Magasins Généraux 41, quai de la Loire (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder une contribution non financière au titre de l’occupation triennale de six des sept ateliers par l’association “Light Cone”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 638
Conseil municipal

MA 34 - Attribution d’une subvention de 3.000 euros chacune à deux associations pour la promotion du Carnaval Tropical de Paris de 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié”, gestionnaire du lieu de parole “La Caragole” situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 379
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de cession à la Ville de Paris des droits d’auteur d’un agent municipal relative à un mobilier urbain d’accroche pour vélos. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 251
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’“Asso-ciation pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Paris Historique” situé 44-46, rue François Miron (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 714
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 euros à l’association “Les Mots Parleurs” 12 rue Antoine Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 97
Conseil municipal

Budget spécial de la Préfecture de police pour 2008. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 122
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS CD à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme, comportant 3 logements PLUS, situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 294-2°
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un foyer de jeunes travailleurs de 66 logements PLAI situé 25-27, rue de l’Echiquier et impasse Bonne Nouvelle (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “La Sablière” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 416-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en 3 lots sur appel d’offres ouvert pour l’attribution de marchés de prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et des grilles d’aération dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 386
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Espace Bénévolat 130, rue des Poissonniers (18e), menant des actions spécifiques afin de favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Espace Bénévolat une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 217
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “Relais l’Occitane” pour l’exploitation de deux boutiques de parfums et cosmétiques à l’enseigne “L’Occitane” au 84, avenue des Champs-Elysées (8e) et au 17, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 336
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) relatives au versement d’aides accordées dans le cadre des missions d’assistance à Maître d’Ouvrage Haute Qualité Environnementale (AMO HQE®). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 305
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Philopsophos, dont le siège social est situé 43, rue Saint Georges (9e), pour un projet de résidence au Théâtre de l’Athénée. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 433
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers du Père Lachaise Associés” 77, rue de Bagnolet (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 654
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’équipement à l’association Motus, sise 62, avenue de Flandre (75019 Paris), pour la réalisation d’un système de projection du son mobile en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 458
Conseil municipal