Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture à l’école élémentaire 17, rue Vigée Lebrun (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 345

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 32, rue Godefroy Cavaignac (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 391

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour la gestion de l’espace sportif Pailleron (19e) aménageant techniquement les conditions d’exécution financière. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 393

Conseil municipal

MA 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’Association “LES AMIS DU SOLEIL”, pour la mise en œuvre d’un projet artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Réalisation par la société “Immobilière 3F” d’un programme de démolition construction d’une résidence sociale de 15 logements PLA-I et d’une maison relais de 30 logements PLA-I situées 179 bis, quai Valmy (10e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 337-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un foyer pour personnes autistes, comportant 7 logements PLUS, situé 31-33, rue Louis Braille (12e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 180-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 5 logements PLA-I, situé 84, rue René Boulanger (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 289-3°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 40 logements PLS, 12 logements PLUS-CD et 8 logements PLUS situé 39-41, rue des Longues Raies et 37, rue Cacheux (13e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 354-2°

Conseil municipal

Délibération instituant une indemnité compensant les jours de repos travaillés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 125

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les occupants de la Cartoucherie, située route du Champ de manœuvre (12e), les avenants aux conventions d’occupation du domaine public et les conventions d’objectifs annexés au présent projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 209

Conseil municipal

DF 262 - Cession à l’OPAC d’une parcelle située 19 rue Affre (18e). - Délibération modificative. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 R. 41

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Ateliers Arc en Ciel 12” (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 530

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour le prélèvement et l’analyse de denrées alimentaires cuisinées et de surfaces, l’évaluation du respect des bonnes pratiques d’hygiène en cuisine et en biberonnerie dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris et la formation du personnel. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 406

Conseil municipal

Vœu relatif à la pérennisation du collectif de l’Agence de la Gare Expérimentale dans le 14e arrondissement.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 350

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SEMERCLI, ou tout autre ayant cause, d’une demande de permis de construire visant des terrains municipaux situés dans le périmètre de la ZAC “Entrée de Ville” à Clichy-la-Garenne (92) et renonciation au droit de priorité pour l’acquisition de la parcelle AB 197. MM. Yves CONTASSOT et Pierre MANSAT, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 284

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché sur appels d’offres ouverts pour une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMOA) pour l’accompagnement et la mise en œuvre d’une solution progicielle du dispositif informatisé de gestion des Stocks, Interventions et Maintenance en Ateliers (projet “SIMA”). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 125

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché de travaux n° 05/25140, relatif à la restructuration du Pavillon Pompadour Maison de la Culture Carré Baudoin sis 117/121, rue de Ménilmontant et 301/303, rue des Pyrénées (20e) prenant en compte la substitution de la SNC PRADEAU et MORIN par la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 348

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Pour l’Emploi, l’Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris - APEIS Paris - une convention d’occupation de locaux situés 11 rue des Couronnes (20e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 319

Conseil municipal

Présentation du bilan 2007 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. Fixation des rémunérations de la SIEMP pour 2008. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 445

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture à l’école élémentaire 17, rue Vigée Lebrun (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 32, rue Godefroy Cavaignac (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour la gestion de l’espace sportif Pailleron (19e) aménageant techniquement les conditions d’exécution financière. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MA 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’Association “LES AMIS DU SOLEIL”, pour la mise en œuvre d’un projet artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un foyer pour personnes autistes, comportant 7 logements PLUS, situé 31-33, rue Louis Braille (12e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 5 logements PLA-I, situé 84, rue René Boulanger (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Délibération instituant une indemnité compensant les jours de repos travaillés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les occupants de la Cartoucherie, située route du Champ de manœuvre (12e), les avenants aux conventions d’occupation du domaine public et les conventions d’objectifs annexés au présent projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DF 262 - Cession à l’OPAC d’une parcelle située 19 rue Affre (18e). - Délibération modificative. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Ateliers Arc en Ciel 12” (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vœu relatif à la pérennisation du collectif de l’Agence de la Gare Expérimentale dans le 14e arrondissement.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association Pour l’Emploi, l’Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris - APEIS Paris - une convention d’occupation de locaux situés 11 rue des Couronnes (20e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Présentation du bilan 2007 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. Fixation des rémunérations de la SIEMP pour 2008. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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