500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 2, square Racan (16e) lots 308 et 292. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 447
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur le logement des sans domicile fixe parisiens.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 325
Conseil municipal

Vente à l’OPAC de Paris du terrain situé 33, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 175
Conseil municipal

Vœu en faveur du recours systématique aux techniques les plus performantes en matière d’efficacité thermique des bâtiments.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 340
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de transaction avec la société Le Poids lourd 92, représentée M. Ronan GILLARD, Directeur Général, et la société UVIF, représentée par M. Francis DI NALLO, Directeur Général, en vue d’indemniser la société Le Poids lourd 92 pour les prestations qu’elle a réalisées en lieu et place de la société UVIF - titulaire du marché de fourniture de pièces détachées et exécution de travaux de réparation pour les engins de marque IVECO. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 155
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Murat-Grossetti”, situé 146-152, boulevard Murat (16e). Participation financière de la Ville de Paris - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 457-2°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à une association (Collectif Pour l’Avenir des Foyers - COPAF) menant des actions spécifiques en direction des résidents des foyers de travailleurs migrants. - Signature de l’avenant n° 1 à la convention triennale conclue entre la Ville de Paris et le COPAF. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 229
Conseil municipal

Fixation des tarifs applicables aux usagers du Centre musical “Fleury - Goutte-d’Or - Barbara” (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 507
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec FREHA un bail emphytéotique portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 69, rue de Cléry (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 367-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à la piétonisation d’un tronçon de la rue du Moulin de la Vierge, dans le 14e arrondissement.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 364
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment Hébrard à l’école élémentaire 200, rue Saint Maur (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 333
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de reprendre les sept ateliers d’artistes réservés à la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques au sein du bâtiment des Magasins Généraux 41, quai de la Loire (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder une contribution non financière au titre de l’occupation triennale de six des sept ateliers par l’association “Light Cone”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 638
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de la Ville de Paris (OPAC) et l’association “Entr’aide” une convention pour la mise à la disposition de cette association d’une parcelle de terrain d’une superficie de 350 m², située dans le groupe d’immeubles “Les Périchaux”, 135, boulevard Lefebvre à Paris 15ème en vue de l’animation d’un jardin partagé dans le respect de la charte “Main Verte”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié”, gestionnaire du lieu de parole “La Caragole” situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 379
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de cession à la Ville de Paris des droits d’auteur d’un agent municipal relative à un mobilier urbain d’accroche pour vélos. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 251
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’“Asso-ciation pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Paris Historique” situé 44-46, rue François Miron (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 714
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 euros à l’association “Les Mots Parleurs” 12 rue Antoine Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 97
Conseil municipal

Budget spécial de la Préfecture de police pour 2008. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 122
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS CD à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme, comportant 3 logements PLUS, situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 294-2°
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’un foyer de jeunes travailleurs de 66 logements PLAI situé 25-27, rue de l’Echiquier et impasse Bonne Nouvelle (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “La Sablière” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 416-4°
Conseil municipal