Débat-Délibs

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 9 logements PLUS et d’un local d’activités situé 63, rue d’Hautpoul (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 423-1°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 14 logements PLS situé 79, rue Vaneau (7e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 379-2°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’aménagement de la rue des Archives de la rue des Haudriettes à la rue de Bretagne (3e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 227

Conseil municipal

DAC 722 - DJS 547 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale avec l’association “Salle Saint Bruno” (18e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 210

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables informatiques (de marque et remanufacturés) destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 117

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1797 du 21 octobre 1985 fixant la rémunération des agents vacataires de la Commune de Paris chargés des activités périscolaires et de la délibération D. 633 du 26 mai 1986 fixant la rémunération des agents vacataires exerçant une activité dans les classes de découverte et les centres scolaires sportifs. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 92

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 139, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 413

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Saint Denis - Saint Martin” (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 206

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’affecter une parcelle de terrain située quai Branly (7e) à un usage commercial en vue d’y exploiter un manège associé à un kiosque de confiseries et lancement d’un appel à candidatures. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 204

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la l’aménagement des locaux du 1er étage de l’aile Blum / Voltaire à la Mairie du 11e arrondissement de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 307

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’association “SO.C.L.E.” une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble 100 rue de Charenton (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 719

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Maison de l’Europe la convention créant un droit de passage afin de permettre au public d’accéder au jardin situé dans la cour de l’Hôtel de Coulanges, 35-37, rue des Francs Bourgeois (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 184

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation Autisme, Agir et Vaincre, relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 4, rue David d’Angers (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 214

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Archim’aide” (9e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 138

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un prêt “Energie et Performance” à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 5 logements PLUS, situé 15, rue Boinod et 27-29, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 446-3°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 30 logements PLUS situé 16-18 et 22-24, rue de Fontarabie, 15-15 bis, passage Frequel et 31-35, rue des Orteaux (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 351-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Logis Transports” d’un programme de construction de 72 logements familiaux PLUS, 18 logements familiaux PLA-I, et 41 logements familiaux PLS, situés 80, boulevard Jourdan (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SA d’HLM “Logis Transports” des conventions relatives au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 366-2°

Conseil municipal

Approbation de l’évolution budgétaire de l’opération de restructuration du Forum des Images et de création de la Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut, dans la grande galerie du Forum des Halles (1er) à la suite de la défaillance d’une entreprise de travaux. - Autorisation à la SEMPARISEINE de signer les nouveaux marchés de travaux correspondant aux lots du marché résilié. - Autorisation à la SEMPARISEINE de signer l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du cinéma - François Truffaut. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 176

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire Ivry Levassor 51-53, rue de la Porte d’Ivry et 3, rue Emile Levassor (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 338

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Edison” situé 24-28 rue Edison (13ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 458-2°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 9 logements PLUS et d’un local d’activités situé 63, rue d’Hautpoul (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d’aménagement de la rue des Archives de la rue des Haudriettes à la rue de Bretagne (3e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DAC 722 - DJS 547 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale avec l’association “Salle Saint Bruno” (18e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables informatiques (de marque et remanufacturés) destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 139, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Saint Denis - Saint Martin” (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’affecter une parcelle de terrain située quai Branly (7e) à un usage commercial en vue d’y exploiter un manège associé à un kiosque de confiseries et lancement d’un appel à candidatures. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la l’aménagement des locaux du 1er étage de l’aile Blum / Voltaire à la Mairie du 11e arrondissement de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’association “SO.C.L.E.” une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble 100 rue de Charenton (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Maison de l’Europe la convention créant un droit de passage afin de permettre au public d’accéder au jardin situé dans la cour de l’Hôtel de Coulanges, 35-37, rue des Francs Bourgeois (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation Autisme, Agir et Vaincre, relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 4, rue David d’Angers (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Archim’aide” (9e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire Ivry Levassor 51-53, rue de la Porte d’Ivry et 3, rue Emile Levassor (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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