500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation des modalités de passation et d’attribution de marchés sur appel d’offres ouvert européen ayant pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris (6 lots) pour les années 2009, 2010, 2011 et 2012, et autorisation au Maire de Paris de signer les marchés en résultant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 402
Conseil municipal

Reconnaissances de sols dans le périmètre du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e). - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de reconnaissances de sols. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 224-2°
Conseil municipal

Fixation de l’échelonnement indiciaire du corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 110-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 5, avenue de la Porte de Clichy (17e), prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’année 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 307-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant l’association la “Maison des rapatriés” à la Ville de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 229
Conseil municipal

Vœu tendant à l’extension des patrouilles équestres de la Garde Républicaine dans Paris.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 371
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention financière pluriannuelle de rénovation urbaine de la ZUS “Goutte d’Or” (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 268
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à la Charte Européenne pour l’Egalité des Femmes et des Hommes dans la Vie Locale proposée par le Conseil des Communes et des Régions d’Europe (CCRE). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 181
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS et un local commercial situé 47, rue Marcadet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 424-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations complémentaire au marché de maîtrise d’œuvre (lot 4) relatif au projet d’extension du T3 en vertu de l’article 35-II-5 du code des marchés publics en vue de la construction d’un atelier-garage du tramway sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 272
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant au marché de travaux conclu par la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d’une halte-garderie de 20 places, 25-27, rue de la Gaîté (14e), et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 400
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de création de 4 logements PLUS et 5 logements PLAI, situé 18, rue Saint-Louis en l’Ile (4e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Batigère”, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 304-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention temporaire d’occupation du domaine public constitutive de droits réels avec l’établissement public du 104 CENT QUATRE en vue de la mise à disposition de l’équipement culturel situé 104-108 rue d’Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 627
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Société BAUDIN-CHATEAUNEUF, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux d’aménagement d’une nouvelle entrée à l’école polyvalente 6, rue Henri Tomasi (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 330
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif au contrôle des autorisations d’urbanisme et à la création de postes pour la mise en œuvre du nouveau règlement local de publicité et des enseignes.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 322
Conseil municipal

MA 14 - Subvention à l’association “CIFORDOM”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Moussa et Odette Abadi” à une place du 12e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 275
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 8 logements PLS situé 25, rue Bourgon (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 297-2°
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale l’aliénation de parties communes de l’immeuble en copropriété sis 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 207-1°
Conseil municipal

Vente à la SEMAVIP de lots de copropriété dans la ZAC “Cardinet-Chalabre” (17e). - Autorisation à la SEMAVIP de déposer les demandes d’autorisations administratives nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. - Autorisation à la SEMAVIP de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 239-2°
Conseil municipal