Débat-Délibs

Attribution de la dénomination “Jardin Paul NIZAN” au jardin dit “Tage-Industrie”, situé rue de l’Industrie (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 202

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS foncier à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du programme d’ac-quisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS situé 11-11 bis, rue du Conservatoire (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 428-3°

Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 2005-8-1, modifiée fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 87-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié de travaux pour la restructuration de locaux existants au Pavillon de l’Horloge, 147 rue Cardinet (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 57

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’Association “Pour que l’Esprit Vive”, pour la mise en œuvre d’un projet intitulé “Esclaves au Paradis”. M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 434

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association “Régie de Quartier du 19e Nord” pour les salariés de l’établissement sis 234, rue de Crimée (19e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 290

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS SYNERFIL pour l’exploitation d’un établissement de service de renseignements téléphoniques situé 6-8, rue Firmin Gillot (15e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 311

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’association “Foyer Socio Educatif du Lycée Charlemagne” du 4ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 217

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon d’Automne”, Grand Palais, avenue Franklin Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 653

Conseil municipal

Subvention à l’Union Nationale Lycéenne (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 543

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 42 logements PLS, 19 logements PLUS et 3 PLA-I situé 25-29, rue des Cévennes (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 346-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 6 logements PLA-I, situé 13, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 288-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I situé 36, rue du Surmelin (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 436-2°

Conseil municipal

Attribution de subventions à trois associations Bellinux, Espace 19, Raconte-Nous Ton Histoire menant des actions spécifiques en direction des résidents des foyers de travailleurs migrants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants n° 1 aux conventions pluriannuelles de trois ans conclues d’une part entre la Ville de Paris et Bellinux et d’autre part entre la Ville de Paris et Raconte-Nous Ton Histoire. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 228

Conseil municipal

Réaménagement de la dette de la SA d’HLM Immobilière 3F envers la CDC. Maintien de la garantie de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris à signer des avenants aux contrats de prêt et aux conventions de garanties. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 434

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions pluriannuelles de fonctionnement avec l’association “L’Arbre Bleu”, gestionnaire du lieu de parole et du lieu d’information dénommés “L’Arbre Bleu” situés 52, rue Polonceau (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 380

Conseil municipal

Attribution à l’association “La Générale Nord-Est” d’une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble du 14, avenue Parmentier (11e) et passation d’une convention d’objectifs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 724

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “L’étrange festival”, dont le siège social est situé 5, rue Montcel Auvers-sur-Oise (Val d’Oise) pour l’organisation du festival “L’Etrange Musique” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 513

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “M.U”, dont le siège social est situé 12 rue Cavé (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 558

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme, comportant 3 logements PLA-I, situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 294-3°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution de la dénomination “Jardin Paul NIZAN” au jardin dit “Tage-Industrie”, situé rue de l’Industrie (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Modification de la délibération DRH 2005-8-1, modifiée fixant la liste des emplois de la Commune de Paris logés par nécessité absolue de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié de travaux pour la restructuration de locaux existants au Pavillon de l’Horloge, 147 rue Cardinet (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’Association “Pour que l’Esprit Vive”, pour la mise en œuvre d’un projet intitulé “Esclaves au Paradis”. M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association “Régie de Quartier du 19e Nord” pour les salariés de l’établissement sis 234, rue de Crimée (19e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS SYNERFIL pour l’exploitation d’un établissement de service de renseignements téléphoniques situé 6-8, rue Firmin Gillot (15e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’association “Foyer Socio Educatif du Lycée Charlemagne” du 4ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon d’Automne”, Grand Palais, avenue Franklin Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Union Nationale Lycéenne (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 42 logements PLS, 19 logements PLUS et 3 PLA-I situé 25-29, rue des Cévennes (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction, comportant 6 logements PLA-I, situé 13, rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réaménagement de la dette de la SA d’HLM Immobilière 3F envers la CDC. Maintien de la garantie de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris à signer des avenants aux contrats de prêt et aux conventions de garanties. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions pluriannuelles de fonctionnement avec l’association “L’Arbre Bleu”, gestionnaire du lieu de parole et du lieu d’information dénommés “L’Arbre Bleu” situés 52, rue Polonceau (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Attribution à l’association “La Générale Nord-Est” d’une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble du 14, avenue Parmentier (11e) et passation d’une convention d’objectifs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association “L’étrange festival”, dont le siège social est situé 5, rue Montcel Auvers-sur-Oise (Val d’Oise) pour l’organisation du festival “L’Etrange Musique” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “M.U”, dont le siège social est situé 12 rue Cavé (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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