Débat-Délibs

Nuit Blanche 2008 - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de conclure avec la société LeTroisième Pôle un marché de prestations de services, conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics, afin de lui confier la production de Nuit Blanche 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 704

Conseil municipal

MA 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association “COMPAGNIE TI MOUN FOU”, pour la réalisation d’un spectacle intitulé “Le fulgurant”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Réalisation par la société “Aximo” d’une résidence sociale de 21 logements PLAI (dont 6 en acquisition-réhabilitation et 15 en construction neuve) située 13, rue Morère (14e). - Garantie d’emprunt. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 331-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLUS situé 17, rue du Vertbois (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 421-2°

Conseil municipal

Réalisation par la société “Immobilière 3F” d’une maison-relais de 20 logements PLA-I et d’une résidence sociale de 28 logements PLA-I situées 19-21, boulevard Arago et 23, rue Berbier du Mets (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 338-1°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour la mise en place de la priorité du tramway T3 aux carrefours à feux, dans le cadre de son extension entre la Porte d’Ivry et la Porte de la Chapelle à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 214

Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’une opération d’acquisition en VEFA de 5 logements PLUS située 48, rue de la Croix Nivert (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 361-1°

Conseil municipal

Vœu relatif au Théâtre de la Marionnette à Paris.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 349

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur le financement de l’achat de l’électricité verte.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 327

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants n°1 aux marchés de travaux n°06/25110 et 06/26064, prenant en compte la substitution de la SNC PRADEAU et MORIN par la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 318

Conseil municipal

Transfert du permis de démolir de la SA “Boulogne Restauration”, titulaire du droit à l’occupation de la propriété domaniale dénommée “L’Orée du Bois”, à la Ville de Paris. - Passation d’un avenant à la convention du 15 octobre 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DF 91

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 5 logements PLA-I située 5, impasse Marie Blanche (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 271-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Porte de Montrouge-Ilot D”, portant sur 86 logements et 17 chambres, situé 4-6-8, rue Gustave Lebon, 3, rue Charles Le Goffic (14e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement de ce programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 214-1°

Conseil municipal

Déclaration de projet des travaux d’investissement routier de la ZAC “Claude Bernard - Canal Saint-Denis - Quai de la Charente” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 200

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 16 logements PLUS, 6 logements PLA-I situé 87 bis, avenue du Général Leclerc (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 374-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction, comportant 6 logements PLA-I, situé 13, rue Doudeauville (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 288-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 9e arrondissement, ayant son siège social 17, rue de Rochechouart (9e) en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de sa formation de comédie musicale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 633

Conseil municipal

Subvention à l’association “Développement et Promotion des Puces de Paris - Saint-Ouen” à l’occasion de la 3e édition du “Mondial de l’An-tiquité”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 301

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert de fourniture et de mise en œuvre d’enrobé sur les chaussée du boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 176

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier musical Paris Seine, dont le siège social est situé 95, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 649

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

MA 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association “COMPAGNIE TI MOUN FOU”, pour la réalisation d’un spectacle intitulé “Le fulgurant”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par la société “Aximo” d’une résidence sociale de 21 logements PLAI (dont 6 en acquisition-réhabilitation et 15 en construction neuve) située 13, rue Morère (14e). - Garantie d’emprunt. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la société “Immobilière 3F” d’une maison-relais de 20 logements PLA-I et d’une résidence sociale de 28 logements PLA-I situées 19-21, boulevard Arago et 23, rue Berbier du Mets (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour la mise en place de la priorité du tramway T3 aux carrefours à feux, dans le cadre de son extension entre la Porte d’Ivry et la Porte de la Chapelle à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Réalisation par la SGIM d’une opération d’acquisition en VEFA de 5 logements PLUS située 48, rue de la Croix Nivert (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif au Théâtre de la Marionnette à Paris.

Vœu de l’Exécutif sur le financement de l’achat de l’électricité verte.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants n°1 aux marchés de travaux n°06/25110 et 06/26064, prenant en compte la substitution de la SNC PRADEAU et MORIN par la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Transfert du permis de démolir de la SA “Boulogne Restauration”, titulaire du droit à l’occupation de la propriété domaniale dénommée “L’Orée du Bois”, à la Ville de Paris. - Passation d’un avenant à la convention du 15 octobre 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Déclaration de projet des travaux d’investissement routier de la ZAC “Claude Bernard - Canal Saint-Denis - Quai de la Charente” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction, comportant 6 logements PLA-I, situé 13, rue Doudeauville (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à l’association “Développement et Promotion des Puces de Paris - Saint-Ouen” à l’occasion de la 3e édition du “Mondial de l’An-tiquité”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert de fourniture et de mise en œuvre d’enrobé sur les chaussée du boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier musical Paris Seine, dont le siège social est situé 95, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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