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Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS et un local commercial situé 86, rue Oberkampf (11ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 16-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 31-39, rue Saint-Bernard (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 303
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à une navette dans le bois de Boulogne.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 411
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 157
Conseil municipal

Compte-rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2005 de la Mission “Vital’Quartier” confiée à la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 243
Conseil municipal

MA 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’Association “Pour que l’Esprit Vive”, pour la mise en œuvre d’un projet intitulé “Esclaves au Paradis”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMEA 15 d’une partie des propriétés communales situées 80-84, rue de la Convention / 122-124, rue de Lourmel et 64-68, rue de la Convention / 19 à 37, rue Lacordaire (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 324-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 3 logements PLA I situé 4-6, rue du Croissant (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 77-2°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux en vue de l’extension du hall d’entrée et de l’amélioration de l’accessibilité aux handicapés de la Mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e). Mme Mireille FLAM et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 143
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 7 logements PLA I situé 18, rue Marx Dormoy (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 235-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 340
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo”, anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centre d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle), gestionnaire d’une halte-garderie “Le Palais” située 1, quai de Corse (4e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre des années 2005 et 2006 au dit établissement pour un montant total de 47.707 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour ses crèches collectives Le Mail (2e), L’Espérance et Félix Faure (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement aux dits établissements pour un montant total de 88.601 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 293
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de la Vie Associative à l’association “Place Publique” (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 215
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de M. Michel GALLE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 190
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 4 ateliers d’artistes prévus dans le programme de construction comportant 13 logements PLS, situé 38 à 48, rue du Nord (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 169-3°
Conseil municipal

Vœu relatif au nouveau fichier dit “Eloi”.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 439
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché négocié, passé en application de l’article 35-III-4° du Code des marchés publics, portant le numéro national d’identification 0660047 souscrit auprès de M. Emmanuel CAIRO, ayant pour objet des prestations intellectuelles d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pré prototypage d’un banc double et d’un fauteuil présélectionnés dans le cadre de la consultation lancée pour la nouvelle ligne contemporaine de bancs de la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 187
Conseil municipal

Vœu relatif au respect de la réglementation du transport de marchandises dans Paris.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 435
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures avec traitement du plomb au lycée professionnel transformé en école élémentaire relais 12, rue Jean-Quarré (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 335-1°
Conseil municipal