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Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-amélioration de 25 logements PLUS et 1 logement PLAI, situé 39-41, rue de Londres (8e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 325
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “BATIGERE” d’un programme de construction de 8 logements PLUS-CD, situé 5, rue Myrha (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 318
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 15e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 402
Conseil municipal
Vœu relatif à l’avenir du PLIE DE Paris 18e et 19e arrondissements.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 427
Conseil municipal
Vœu relatif aux opérations de PALULOS menées par les bailleurs sociaux.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 405
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de sécurité à la mairie du 4e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 58
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement des voies du parvis de la gare du Nord à Paris 10e arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 267
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer les tarifs et redevances de tournage dans les Musées et autres établissements dépendant de la Direction des Affaires Culturelles. - Approbation des conventions types relatives à ces tournages. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 158
Conseil municipal
Implantation de concessions dans le Jardin d’Eole à Paris (18ème). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 194
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 13 logements PLUS, 4 logements PLAI et 5 logements PLS, situé 67, avenue de Breteuil (7ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 256-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 8 théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé, 8 conventions relatives à l’attribution de subventions d’équipement et de signer avec cette association l’avenant n° 2 à la convention triennale tripartite du 23 décembre 2005 relative à la rénovation des théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 561
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux de confortation préalable des sols dans le cadre de la restructuration et l’extension du groupe scolaire et du gymnase 84, rue Curial (19e). MM. Pascal CHERKI et Eric FERRAND, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 326-1°
Conseil municipal
DDATC 214 - Approbation des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux, relatif au déploiement, à la pose et au repli des panneaux électoraux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. François DAGNAUD et Yves CONTASSOT, rapporteurs.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 141
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’une part de souscrire un avenant n°2 au marché de travaux principaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Lilas” à Paris 19ème et 20e et d’autre part de solliciter les subventions auprès des co-financeurs, Etat et Région d’Ile-de-France, dans le cadre du contrat de plan 2000/2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 266
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 3e avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs fixant les relations de l’Etat et de la Ville de Paris avec l’association “L’Eté Parisien”, dont le siège social est situé 5, rue Boudreau (9e), relatif à l’attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 716
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Philharmonie de Paris” dont l’objet est d’assurer transitoirement la maîtrise d’ouvrage de la construction d’un grand auditorium sur le site du Parc de la Villette (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 726
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.500 euros à l’association “l’Escale du Rêve”, 52, rue Mouffetard (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 691
Conseil municipal
Subvention à l’association Paris Equitable (93107 Montreuil)) pour aider son projet de soutien du commerce équitable sur les marchés de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 265
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 4 ateliers d’artistes et un local d’activités situé 3-5, rue du Nord / 97, rue des Poissonniers (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 170-1°
Conseil municipal
DF 139 - Cession de gré à gré de peupleraies situées à MITRY-MORY (77.). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
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