Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités d’attribution de marchés de services de traiteur pour les réceptions organisées à l’Hôtel de Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 167

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Mouvement Mondial des Mères - France” du 16e arrondissement. MmeMarie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 154

Conseil municipal

Modification des conditions de candidature au Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 245

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Paul Delouvrier” à l’espace situé quai de l’Oise, en face de la Cité des Sciences dans le 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 152

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS situé 6, cité des Trois-Bornes (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 336-2°

Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable à l’emploi d’ingénieur chef d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 68-1°

Conseil municipal

Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l’année 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 PP 110

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 4 logements PLA I situé 25-27, rue Chaudron (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 231-3°

Conseil municipal

Vœu relatif au retour à une gestion publique du parc de stationnement “haut de Belleville”.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 431

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur la création d’un chapitre budgétaire spécifique aux bois.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 402

Conseil municipal

DF 230 - Cession à la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT des parcelles cadastrées BX n° 57 et BY n° 45 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) - Délibération modificative. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 56

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Espace Tutelles” du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 174

Conseil municipal

DF 145 - Cession de gré à gré à la SEM 92 d’une emprise de terrain à détacher de la fourrière de Clichy-la-Garenne (92). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Vœu relatif au projet de liaison Charles de Gaulle Express.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 433

Conseil municipal

Programme d’acquisition réhabilitation par la RIVP comportant une résidence sociale de 20 logements PLA-I situé 13 boulevard de Port Royal (13ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 292-1°

Conseil municipal

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire de grades de certains corps de catégorie B de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 71-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux concernant l’aménagement d’un gymnase dans les anciens locaux du “stadium 13” 66, avenue d’Ivry (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 277

Conseil municipal

Fixation pour 2007 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte “Améthyste”. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, PénélopeKOMITÈS, Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 CAS 6

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 14ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 401

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe et des modalités d’attribution de marchés de services de traiteur pour les réceptions organisées à l’Hôtel de Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Mouvement Mondial des Mères - France” du 16e arrondissement. MmeMarie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Modification des conditions de candidature au Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Attribution de la dénomination “place Paul Delouvrier” à l’espace situé quai de l’Oise, en face de la Cité des Sciences dans le 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Fixation du statut particulier applicable à l’emploi d’ingénieur chef d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l’année 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Vœu relatif au retour à une gestion publique du parc de stationnement “haut de Belleville”.

Vœu de l’Exécutif sur la création d’un chapitre budgétaire spécifique aux bois.

DF 230 - Cession à la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT des parcelles cadastrées BX n° 57 et BY n° 45 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) - Délibération modificative. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Espace Tutelles” du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DF 145 - Cession de gré à gré à la SEM 92 d’une emprise de terrain à détacher de la fourrière de Clichy-la-Garenne (92). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Vœu relatif au projet de liaison Charles de Gaulle Express.

Programme d’acquisition réhabilitation par la RIVP comportant une résidence sociale de 20 logements PLA-I situé 13 boulevard de Port Royal (13ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire de grades de certains corps de catégorie B de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux concernant l’aménagement d’un gymnase dans les anciens locaux du “stadium 13” 66, avenue d’Ivry (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Fixation pour 2007 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte “Améthyste”. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, PénélopeKOMITÈS, Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 14ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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