Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des installations de ventilation des ateliers de mécanique au lycée professionnel municipal Camille Jenatzy 6, rue Charles-Hermite (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 343

Conseil municipal

Subventions à 2 associations de commerçants du 17e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 262

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Sauvage Productions, située 211, avenue Jean Jaurès (19e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 533

Conseil municipal

Avis sur deux projets de décret fixant le statut particulier et le classement hiérarchique des attachés d’administrations parisiennes, et sur un projet d’arrêté relatif à leur échelonnement indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 70

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 531

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accep-ter le don par la Caisse des Dépôts et Consignations, de l’œuvre Cry me a River de l’artiste Ugo Rondinone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 641

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 10 logements PLS et d’une résidence sociale de 16 logements PLAI et, situé 6-8, rue des Thermopyles et 13-15, rue de Plaisance (14ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 286

Conseil municipal

DU-DF 258-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété sis 26, rue du Rendez-Vous (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH -

Conseil municipal

DDATC 206-2° - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée au titre du contrat particulier avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour une étude de l’insertion urbaine du périphérique et des potentialités de couverture de certains tronçons. M. Jean-Pierre CAFFET, M. Denis BAUPIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 7, avenue Maurice d’Ocagne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 310

Conseil municipal

SGRI 29 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 335.750 euros à l’association “Ensemble Contre le Sida” sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASES 117

Conseil municipal

Vœu relatif au nettoyage du quartier Château-Rouge - Goutte-d’Or en soirée.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 438

Conseil municipal

Approbation de la convention d’occupation du domaine public du centre équestre de la Cartoucherie, route du Champ-de-Manœuvre (bois de Vincennes, 12e), à conclure avec la société Cheval-Loisirs-Campagne. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 468

Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Bibliothèque Marguerite Durand - par Mme Marie-Françoise COLLIERE. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 196

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 640

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI, situé 11bis, rue de Moscou (8ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 256-3°

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “BATIGERE” d’un programme de construction de 7 logements PLUS-CD, situé 40, rue Myrha (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 320

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 3-5, rue du Nord / 97, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 170-2°

Conseil municipal

Modifications des classements hiérarchiques et des échelonnements indiciaires applicables à certains corps et emploi de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 67-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme de construction comportant 17 logements PLUS, situé 36, rue de la Charbonnière (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 263-3°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des installations de ventilation des ateliers de mécanique au lycée professionnel municipal Camille Jenatzy 6, rue Charles-Hermite (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subventions à 2 associations de commerçants du 17e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Sauvage Productions, située 211, avenue Jean Jaurès (19e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

Avis sur deux projets de décret fixant le statut particulier et le classement hiérarchique des attachés d’administrations parisiennes, et sur un projet d’arrêté relatif à leur échelonnement indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accep-ter le don par la Caisse des Dépôts et Consignations, de l’œuvre Cry me a River de l’artiste Ugo Rondinone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DU-DF 258-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété sis 26, rue du Rendez-Vous (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 7, avenue Maurice d’Ocagne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif au nettoyage du quartier Château-Rouge - Goutte-d’Or en soirée.

Approbation de la convention d’occupation du domaine public du centre équestre de la Cartoucherie, route du Champ-de-Manœuvre (bois de Vincennes, 12e), à conclure avec la société Cheval-Loisirs-Campagne. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Bibliothèque Marguerite Durand - par Mme Marie-Françoise COLLIERE. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Modifications des classements hiérarchiques et des échelonnements indiciaires applicables à certains corps et emploi de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

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