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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance situé dans le 1er arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 390
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement au Syndicat du Logement et de la Consommation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 343
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, rue Lambert (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 305
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 9 logements PLUS situé 105 avenue de la République (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 266-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des Colonnes du Trône sises avenue du Trône côté pair et impair (11e et 12e arrondissements) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants A.P.A.T.E” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 12ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 77.759 euros. Mmes Olga TROSTIANSKY et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 109
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical pour tous les dimanches de l’année 2007, pour les salariés de la “S.A S EUROVIA BETON” domiciliée 6 avenue du 14 juillet, 91412 Dourdan cedex, pour des interventions sur la voie sur berges “Georges Pompidou” à Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 250
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Petits Riens”, dont le siège social est situé 22, rue des Ardennes (19e), au titre de son projet “Musique et maîtrise des langages”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 571
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur l’augmentation des recettes du stationnement rotatif.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 408
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “rue Jeanne Chauvin” à une voie du 13e arrondissement de Paris, située dans la ZAC “Paris Rive Gauche”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 185
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au “Sporting Club Nord Parisien” (19ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 486
Conseil municipal

Dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 126, rue du Cherche-Midi (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 304
Conseil municipal

Vœu relatif à l’aménagement de la place de la Chapelle dans le 18e arrondissement.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 434
Conseil municipal

SGRI 90 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 96.035 euros à l’association “Rive Océan Indien” sise 11, rue du Four-à-Chaux 97400 Saint-Denis. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Gan Ménahem” gestionnaire d’une crèche collective située 9, rue Jacques Ibert (17ème). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 147.196 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 67
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Clastic Théâtre” 62, boulevard Victor Hugo, 92110 Clichy. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 636
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Cité 16” (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 171
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 39
Conseil municipal

Amendement relatif à l’attribution d’un prix “Césaire de la musique” au chanteur Admiral T.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 424
Conseil municipal