Débat-Délibs

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue du 12e arrondissement au “Général Pierre de Bénouville (1914 - 2001) Député de Paris - Compagnon de la Libération”.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 419

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 06/25-005 signé avec Mme Suzel BROUT relatif à la construction d’une école polyvalente de 10 classes 32/34, rue Olivier Métra (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 322

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “S.O.S. Femmes en Seine-Saint-Denis”, située 20, route de Villemomble, 93140 Bondy. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 694

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l’association “Art Trafic” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 226

Conseil municipal

DF 73 - Budget annexe de l’Assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (“part collecte”) à compter du 1er janvier 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 132

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “La Sablière” d’un programme d’acquisition-amélioration de 7 logements sociaux PLUS et 4 logements sociaux PLA-I situé 34, rue de Paradis (10ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 301

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 11e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 398

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif concernant l’implantation d’un incubateur 10 et 12, rue Jean-Baptiste Pigalle (9e).

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 429

Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux, relatif à la fourniture de balais de voirie et de manches (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 139

Conseil municipal

Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris à l’ESPCI.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 414

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 7e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 394

Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant N°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Porte Entr’Ouverte” gestionnaire d’une crèche parentale située 6 bis rue Hippolyte Maindron dans le 14ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 57.355 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 247

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif proposant de “renforcer l’en-semble des musées municipaux en agents de la surveillance spécialisé (+ 30)”.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 399

Conseil municipal

Code des marchés publics du 1er août 2006 règles relatives aux marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAJ 24

Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme de réhabilitation et de construction de 50 logements PLS situés 69 bis, boulevard Péreire (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 329

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 9 logements PLUS, d’acquisition réhabilitation de 9 logements PLS et d’un local d’activités situé 6-8, passage de la Brie (19ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 11-1°

Conseil municipal

Association “GRIBOUILLE ALESIA “ ayant son siège 11ter-11quater, rue d’Alésia (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement et une convention de fonctionnement avec l’association pour l’établissement d’accueil collectif non permanent, type crèche de 60 places sis 11ter-11quater, rue d’Alésia (14e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 121.050 euros et une subvention de fonctionnement pour l’année 2006 de 30.109 euros pour la structure d’accueil de la petite enfance dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 320

Conseil municipal

Création du jardin sur la dalle de couverture du périphérique - Porte de Vanves (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du jardin et de ses abords. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 134

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie des eaux de Paris la convention d’hébergement des répéteurs ARCHE sur les supports d’éclairage public de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 97

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de : conclure un avenant n°1 au marché 01 65 008 relatif à la conduite d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) sur le secteur “Roquette-Charonne” (11e) ; - proroger le remboursement des frais du local d’OPAH jusqu’à la fin du 1er semestre 2007. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 310

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue du 12e arrondissement au “Général Pierre de Bénouville (1914 - 2001) Député de Paris - Compagnon de la Libération”.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 06/25-005 signé avec Mme Suzel BROUT relatif à la construction d’une école polyvalente de 10 classes 32/34, rue Olivier Métra (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “S.O.S. Femmes en Seine-Saint-Denis”, située 20, route de Villemomble, 93140 Bondy. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l’association “Art Trafic” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DF 73 - Budget annexe de l’Assainissement. - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d’assainissement (“part collecte”) à compter du 1er janvier 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 11e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Vœu de l’Exécutif concernant l’implantation d’un incubateur 10 et 12, rue Jean-Baptiste Pigalle (9e).

Vœu relatif au soutien de la Ville de Paris à l’ESPCI.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 7e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Vœu de l’Exécutif proposant de “renforcer l’en-semble des musées municipaux en agents de la surveillance spécialisé (+ 30)”.

Code des marchés publics du 1er août 2006 règles relatives aux marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 9 logements PLUS, d’acquisition réhabilitation de 9 logements PLS et d’un local d’activités situé 6-8, passage de la Brie (19ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Création du jardin sur la dalle de couverture du périphérique - Porte de Vanves (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du jardin et de ses abords. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie des eaux de Paris la convention d’hébergement des répéteurs ARCHE sur les supports d’éclairage public de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats