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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié relatif aux travaux de rénovation des locaux vestiaires à la piscine Suzanne Berlioux (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 466
Conseil municipal

Vœu relatif aux budgets communication.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 465
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme de construction et d’acquisition - réhabilitation de 31 logements PLUS pour étudiants, situé 83, rue Philippe de Girard (18ème). Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 191-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-amélioration de 20 logements PLS situé 2, rue Albert-Camus (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 194-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLS, situé 9, rue Auguste Laurent (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 274-3°
Conseil municipal

Autorisation donnée au représentant de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux et d’un dépôt de matériel dans le cadre de l’aménagement d’un bâtiment réhabilité sis 13, rue Philippe de Girard (10ème), de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux passé pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 347
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société GFI Informatique un marché négocié ayant pour objet la réalisation des prestations complémentaires au marché DRH n° 03/10002 concernant l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour le projet de refonte du système d’information de gestion des ressources humaines. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 68
Conseil municipal

Régularisation de la subvention de loyer versée par la Ville de Paris au titre de l’exercice 2005, à l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris (3e) pour son siège administratif, 8, boulevard Berthier (17e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 147
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de voter, en Assemblée générale des copropriétaires de l’immeuble sis 66, avenue d’Ivry (13e), l’approbation du dépôt d’une demande des permis de démolir et de construire concernant l’aménagement des locaux communaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 283
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché initialement conclu avec MOBILOC SAS. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 46
Conseil municipal

Conception, fabrication et pose de la signalétique de l’immeuble de la Cité. - Approbation du principe de l’opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 135
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction de 2 logements PLS situé 5, rue Toussaint Féron (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 272-3°
Conseil municipal

Création d’une régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école des ingénieurs de la Ville de Paris, école supérieure du génie urbain (EIVP). - Fixation du montant de la dotation en espèces et de la subvention de fonctionnement et d’équipement. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 218-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de 5 logements PLS situé 214, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 290-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour la réalisation de prestations de surveillance de bâtiments, immeubles, équipements, sites ou manifestations de la Ville ou du Département de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commande de services correspondants. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer cinq marchés sur appel d’offres ouvert pour la mise en sécurité de l’équipement, l’amélioration du hall gymnase et des circulations au gymnase Caillaux (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 456
Conseil municipal

Vœu relatif à l’octroi d’une prime spéciale aux personnels de la B.S.P.P.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 445
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Conseil de familles” gestionnaire du lieu d’accueil et d’information situé 8 rue Riesener (12ème). - Attribution à l’associa-tion, dans le cadre de cette convention, d’une subvention au titre de 2005, d’un montant de 50.360 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 285
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 8 à la convention publique d’aménagement Ville/ SEMAEST du 26 novembre 1986 relative à la ZAC “Chalon” (12e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 124-14°
Conseil municipal

Subvention à l’association EDIF (Energies durables en Ile-de-France), 17, rue Curial (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 124
Conseil municipal