Débat-Délibs

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 124-2°

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 124-10°

Conseil municipal

Application aux agents de la Commune de Paris de la journée de solidarité instituée par la loi n° 2004-626 du 30 juin 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DRH 61

Conseil municipal

Individualisation des autorisations de pro gramme nouvelles votées au budget primitif 2006. M.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 76

Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction comportant 6 logements PLUS et un local d’activités situé 44, rue Marcadet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 319-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SAGI en vue du financement principal du programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 71 logements PLA-I situé 144 rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 304-2°

Conseil municipal

DF 215 - Cession du Moulin de la Ronce situé au lieudit “Le Moulin Foulon” à Courteilles (Eure). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par deux conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du XVe arrondissement (SEMEA XV). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGCP 18

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour à la crèche collective sise 13, rue Turgot (9e) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 318

Conseil municipal

Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France de procéder à la régularisation des écritures non effectuées lors de la dissolution du précédent budget annexe de l’eau. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 128

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux principaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Lilas” (19e) et (20e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 255

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité des Fêtes et de Solidarité du 8e arrondissement”, 3, rue de Lisbonne (8e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 42

Conseil municipal

Travaux pour la rénovation du local 712 en vue de l’installation du service de la communication, immeuble de la cité, Ile de la Cité (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspon-dant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 132

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’association Culture & Coopération, sis 55 rue de la Roquette (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 30

Conseil municipal

Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 142

Conseil municipal

Vœu relatif à l’information et à la mobilisation des Parisiens face aux désengagements de l’Etat.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 466

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des sols à l’école maternelle 7, avenue Maurice d’Ocagne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 302

Conseil municipal

Vœu visant à modifier la convention signée avec l’Etat afin d’augmenter la production de logements sociaux à Paris.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 451

Conseil municipal

Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 193-2°

Conseil municipal

Indemnisation amiable de deux entreprises, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 168

Conseil municipal

Débat Delib

451 résultats

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Application aux agents de la Commune de Paris de la journée de solidarité instituée par la loi n° 2004-626 du 30 juin 2004. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Individualisation des autorisations de pro gramme nouvelles votées au budget primitif 2006. M.

Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction comportant 6 logements PLUS et un local d’activités situé 44, rue Marcadet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 215 - Cession du Moulin de la Ronce situé au lieudit “Le Moulin Foulon” à Courteilles (Eure). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par deux conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du XVe arrondissement (SEMEA XV). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour à la crèche collective sise 13, rue Turgot (9e) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France de procéder à la régularisation des écritures non effectuées lors de la dissolution du précédent budget annexe de l’eau. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux principaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Lilas” (19e) et (20e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité des Fêtes et de Solidarité du 8e arrondissement”, 3, rue de Lisbonne (8e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Travaux pour la rénovation du local 712 en vue de l’installation du service de la communication, immeuble de la cité, Ile de la Cité (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspon-dant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention au profit de l’association Culture & Coopération, sis 55 rue de la Roquette (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Vœu relatif à l’information et à la mobilisation des Parisiens face aux désengagements de l’Etat.

Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des sols à l’école maternelle 7, avenue Maurice d’Ocagne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu visant à modifier la convention signée avec l’Etat afin d’augmenter la production de logements sociaux à Paris.

Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Indemnisation amiable de deux entreprises, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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