451 résultats

Trier par :
Résultats par page

DF 216 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n° 20) dans l’immeuble, 20, rue Mazarine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Reversement d’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Gan Ménahem” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 142.596 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 214
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en application de la nouvelle classifications des rues.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 473
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association la Goutte d’ordinateur (18e) prévoyant une subvention de fonctionnement au titre de 2005. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 157
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un accord en faveur du développement de l’emploi local et de la promotion du commerce de proximité au Nord de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 155
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “IMMOBILIERE 3F” d’un programme de réhabilitation d’un immeuble en vue de créer une résidence sociale de 20 logements locatifs aidés d’intégration, situé 21, rue Bénard (14e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants n° 3 substituant la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest SAS à la société SA BUSSON pour l’exécution des marchés de services passés avec la société SA BUSSON pour la maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de détection incendie, anti-intrusion, vidéo-surveillance, désenfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d’éclairage de sécurité (BAES) des établissements gérés par le Bureau des enseignements artistiques et des pratiques amateurs et les services centraux de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris (lots 3A et 3B). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 604
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 7 logements PLUS, 4 logements PLA I et deux locaux d’activités situé 74-76, rue Saint Antoine (4ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 311-1°
Conseil municipal

Dispositions statutaires relatives à l’em-ploi d’assistant d’exploitation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 42-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) (4e), justifiant le montant de la subvention pour 2006 au regard du programme annuel d’activités. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 222
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “JEUNESSE LOUBAVITCH ou BETH LOUBAVITCH” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 120.875 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 236
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Croix-Rouge française” située dans le 8e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 142
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “AIDES” 14, rue Scandicci 93508 PANTIN CEDEX, pour le volet “Algérie” du programme “Action entre le Maghreb et l’Europe pour le Dépistage, l’Information et le Soutien” (AMEDIS). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 62
Conseil municipal

Vœu sur le financement indépendant de Iouri Bandajevski sur les retombées de Tchernobyl via une subvention à la CRIRAD.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 459
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur 190 logements, situé 1-3, avenue Porte-de-Sèvres (15e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 320
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS, 5 logements PLA-I et des locaux d’activités situé 83 rue Léon Frot (11ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 305-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence sociale de type maison-relais de 20 studios PLAI situé 25 à 27 A, rue de la Gaîté (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 34-3°
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-amélioration de 42 logements PLUS, 20 logements PLS, 21 logements PLA-I et d’un local commercial situé 2, rue Albert-Camus (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 194-1°
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par une conseillère de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 15
Conseil municipal