Débat-Délibs

Soutien aux populations sinistrées en Asie du Sud par le tsunami du 26 décembre 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions ad hoc avec les organisations dispensatrices de l’aide exceptionnelle de la Ville de Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 68

Conseil municipal

Contrats de couverture de taux d’intérêt et (ou) de change. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 89

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence sociale pour jeunes travailleurs comportant 27 logements PLA-I situé 70, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 268-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de construction de 5 logements PLS situé 214, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 290-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation et de construction d’une résidence étudiante de 31 logements PLUS et de locaux d’activités situé 83, rue Philippe de Girard (18e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 191-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour le remplacement des menuiseries extérieures du centre de secours “Clichy” de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 137 boulevard Jean Jaurès 92110 Clichy la Garenne. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 133

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention d’OPAH “11e Roquette Charonne”, destiné à prolonger l’opération jusqu’au 31 décembre 2006. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 308

Conseil municipal

Approbation d’une convention d’objectifs entre la Mairie de Paris et l’Union Stade Français- Saint Cloud (92) ; Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 459

Conseil municipal

Subvention à “l’Association pour le Développement et l’Aménagement du 13e arrondissement” (ADA 13). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 170

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché pour la fourniture de caisses en plastique pour le centre horticole de la Ville de Paris signé avec la société ALLIBERT EQUIPEMENT SA, au profit de la société ALLIBERT BUCKHORN FRANCE SA. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 146

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement de 11 logements PLUS, 3 logements PLA-I et 29 logements PLS compris dans un programme d’acquisition-amélioration, situé 4-6-8, boulevard de Denain (10ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 336

Conseil municipal

Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un lot de volume représentant une crèche collective de 60 berceaux et les espaces extérieurs attenants, 2 à 18 avenue de la Porte des Poissonniers / 78 boulevard Ney (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 220

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage signé avec la société SETEC Organisation SA relatif à la Construction du Complexe sportif Belleville (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 261

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour à l’école élémentaire, 10, avenue de la Motte-Piquet (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 308

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture”, 9, rue La Fontaine (16e), gestionnaire du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention pour ledit service d’un montant total de 68.400 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 283

Conseil municipal

Voeu relatif aux crédits affectés aux rénovations sur les aires de jeux des parcs et jardins municipaux.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 455

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 124-7°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 8 à la convention publique d’aménagement Ville/ SEMEA 15 du 19 mai 1994 relative à la ZAC “Didot” (14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 124-17°

Conseil municipal

Subvention à l’association International Association for Students TVS & Radios (IASTAR France).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 230

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 9 logements PLUS et d’acquisition - réhabilitation de 2 logements PLUS situé 92-94 rue Championnet / 5bis-7 passage Penel (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 273-2°

Conseil municipal

Débat Delib

451 résultats

Soutien aux populations sinistrées en Asie du Sud par le tsunami du 26 décembre 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions ad hoc avec les organisations dispensatrices de l’aide exceptionnelle de la Ville de Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Contrats de couverture de taux d’intérêt et (ou) de change. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour le remplacement des menuiseries extérieures du centre de secours “Clichy” de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 137 boulevard Jean Jaurès 92110 Clichy la Garenne. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention d’OPAH “11e Roquette Charonne”, destiné à prolonger l’opération jusqu’au 31 décembre 2006. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation d’une convention d’objectifs entre la Mairie de Paris et l’Union Stade Français- Saint Cloud (92) ; Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à “l’Association pour le Développement et l’Aménagement du 13e arrondissement” (ADA 13). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un lot de volume représentant une crèche collective de 60 berceaux et les espaces extérieurs attenants, 2 à 18 avenue de la Porte des Poissonniers / 78 boulevard Ney (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage signé avec la société SETEC Organisation SA relatif à la Construction du Complexe sportif Belleville (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour à l’école élémentaire, 10, avenue de la Motte-Piquet (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Voeu relatif aux crédits affectés aux rénovations sur les aires de jeux des parcs et jardins municipaux.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 8 à la convention publique d’aménagement Ville/ SEMEA 15 du 19 mai 1994 relative à la ZAC “Didot” (14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à l’association International Association for Students TVS & Radios (IASTAR France).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

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Débat Delib

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