Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de mobiliers de bureau et d’accessoires pour la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 114

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de conteneurs, la collecte, le transport et l’élimination des Déchets d’Activité de Soins à Risque Infectieux (D.A.S.R.I.) au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (B.S.P.P.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 139

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Une goutte d’organisation productions” (UGOP). - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 51

Conseil municipal

Aménagement du quartier des Halles.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration des espaces publics intérieurs des Halles, en sous-sols et rez-de-chaussée. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 218-1°

Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’ association gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 7e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre d’une convention au dit établissement pour un montant total de 10.500 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 98

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 6 logements PLUS situé 44, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 319-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local commercial prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLUS, situé 31 à 37 et 36, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 261-3°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la rénovation des contrôles d’accès du stade du Parc des Princes (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 303

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Le Centre Audiovisuel de Paris” située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative, d’une part, à la cinquième tranche du projet de numérisation et, d’autre part, à l’acquisition de matériels techniques et informatiques nécessaires à l’amélioration de l’ensemble des services. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 SG 129

Conseil municipal

GPRU “Porte Montmartre-Porte de Clignancourt”. - Aménagement du secteur “Binet” sur l’avenue de la Porte Montmartre (18e). - Approbation d’un traité de concession d’aménagement à conclure avec l’OPAC pour mettre en œuvre cette opération conformément au programme approuvé. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 212-2°

Conseil municipal

Cité universitaire internationale de Paris (14e) : Travaux de rénovation de la Fondation Deutsch de la Meurthe. - Subvention à la CIUP. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 232-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention publique d’aménagement de l’opération “Château-Rouge” (18e).- Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 124-12°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “AGECA”, 177, rue de Charonne (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 191

Conseil municipal

Vœu sur le financement d’une étude sur les conséquences pour Paris de la déplétion du pétrole.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 456

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 6 logements PLUS et 1 logement ANPHIM, situé 15-17, rue Emile Duployé (18ème) et d’un programme de 9 logements PLUS et 2 logements ANPIHM situé 19-23, rue Emile Duployé (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 332

Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans pour l’illumination de certaines rues de la capitale à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005 dans le cadre du projet “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 161

Conseil municipal

Vœu relatif aux crédits affectés à la politique de la Ville.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 453

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société DELBOST et METZ SA relatif à des travaux de modernisation de la chaufferie et des ventilations au centre nautique Georges Vallerey(20ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 214

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Gan Ménahem” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 17e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 140.423 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 199

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 pour chacun des trois marchés de fourniture de mobilier urbain dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 265

Conseil municipal

Débat Delib

451 résultats

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de mobiliers de bureau et d’accessoires pour la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de conteneurs, la collecte, le transport et l’élimination des Déchets d’Activité de Soins à Risque Infectieux (D.A.S.R.I.) au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (B.S.P.P.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Une goutte d’organisation productions” (UGOP). - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Aménagement du quartier des Halles.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration des espaces publics intérieurs des Halles, en sous-sols et rez-de-chaussée. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 6 logements PLUS situé 44, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la rénovation des contrôles d’accès du stade du Parc des Princes (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Cité universitaire internationale de Paris (14e) : Travaux de rénovation de la Fondation Deutsch de la Meurthe. - Subvention à la CIUP. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention publique d’aménagement de l’opération “Château-Rouge” (18e).- Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “AGECA”, 177, rue de Charonne (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Vœu sur le financement d’une étude sur les conséquences pour Paris de la déplétion du pétrole.

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans pour l’illumination de certaines rues de la capitale à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005 dans le cadre du projet “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif aux crédits affectés à la politique de la Ville.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société DELBOST et METZ SA relatif à des travaux de modernisation de la chaufferie et des ventilations au centre nautique Georges Vallerey(20ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 pour chacun des trois marchés de fourniture de mobilier urbain dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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