451 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif à l’assignation à résidence D’aung San Suu Kyi.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 470
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 R. 57
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM Sageco d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 1 local commercial, situé 30, rue Custine (18e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 328
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 7 logements PLUS, une résidence sociale de type maison-relais de 20 studios PLA-I et un local commercial situé 25 à 27 A, rue de la Gaîté (14e).- Participation de la Ville au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 34-1°
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et d’un local commercial situé 9, rue Véron (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 152-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-amélioration de 21 logements PLA-I situé 2, rue Albert-Camus (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 194-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 7 logements PLUS et 4 logements PLA I situé 74-76, rue Saint Antoine (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 311-4°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et de création de la Maison des Associations du 4e arrondissement sise 2, 4, 6, 8, rue François-Miron (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permisde construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 187
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau Ferré de France, une convention prévoyant une participation financière de la Ville de Paris pour la reconstruction d’un pont- rail surplombant le canal Saint-Denis et ses berges, parties intégrantes du domaine public fluvial, sur le territoire de la commune de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) et de solliciter une subvention auprès de la Région Ile-de-France. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 258
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement au profit du Comité des Fêtes et des Œuvres de Solidarité du 5e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 154
Conseil municipal

Soutien aux populations sinistrées en Asie du Sud par le tsunami du 26 décembre 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions ad hoc avec les organisations dispensatrices de l’aide exceptionnelle de la Ville de Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 68
Conseil municipal