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des membres présents

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 8-2°
Conseil municipal

DF 190 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’une chambre vacante (lot n° 53) dépendant de l’immeuble, 13, rue d’Armaillé (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires dans la cour du “4” à l’école élémentaire 8, rue Maurice Rouvier (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 296
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention publique d’aménagement de la ZAC “Porte des Lilas” (19e).- Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 124-13°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un projet de délibération portant autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris pour l’année 2006 ; approbation du tarif 2006 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 122
Conseil municipal

Echelonnement indiciaire relatif à l’emploi d’assistant d’exploitation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 42-3°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de la propriété communale située 56-58 rue Léon Frot et 1 rue Carrière Mainguet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 329-1°
Conseil municipal

GPRU “Joseph Bédier- Porte d’Ivry” (13e).-Création d’une zone d’aménagement concerté. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 209-2°
Conseil municipal

DF 184 - Rachat par la Société Franck et Fils de la servitude d’habitation bourgeoise frappant les immeubles situés 80, rue de Passy / 91, avenue Paul-Doumer (16e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention relative à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de renouvellement urbain “Jean Moinon Sainte Marthe” (10e) ainsi qu’un avenant au marché relatif à la conduite de cette opération, pour intégrer des immeubles du côté pair de la rue Sainte Marthe ; d’attribuer une subvention pour le financement d’études complémentaires destinées au dimensionnement de travaux de confortement en infrastructure sur le secteur de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 339
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 10 logements PLUS et deux locaux commerciaux situé 14, rue Marcadet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 318-1°
Conseil municipal

Vœu concernant les moyens humains de la Maison des Associations du 13e arrondissement.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 447
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société BTNR CONSTRUCTIONS relatif à la restructuration de la crèche collective, 79 rue de la Réunion (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 267
Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture temporaire des restaurants le Lutèce et la Nef.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 477
Conseil municipal

Vœu relatif aux crédits affectés à la culture de proximité.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 462
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue Visconti (6e) lot 12. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 296
Conseil municipal

DF 211 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable d’un logement vacant (lot n° 13) dans l’immeuble, 21, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et la maintenance de rogneuses, cisailles, massicots manuels ou électriques et massicots électriques professionnels et des prestations de maintenance de massicots électriques de marques différentes déjà en usage, en cinq lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux Mairies d’arrondissement et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer trois marchés sur appel d’offres ouvert pour la mise aux normes des installations électriques et de traitement d’eau, la réfection des vestiaires et les travaux d’accessibilité aux personnes en situation de handicap à la piscine Jean Taris (5e). M. Pascal CHERKI etMme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 447
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert pour la mise aux normes du sol sportif, l’amélioration de l’éclai-rage, le ravalement intérieur et le traitement acoustique de la halle du gymnase Fontaine-au-Roi (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 429
Conseil municipal