Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement au Fonds social juif unifié 39, rue Broca 75005 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 646

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 9, rue Véron (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 152-3°

Conseil municipal

Vœu relatif aux stages à la Ville de Paris.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 486

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rehaussement des garde-corps à l’école élémentaire 8, rue Maurice Rouvier (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 297

Conseil municipal

Vœu relatif à la loi du 13 juillet 2005.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 475

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 124-6°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 10 à la convention publique d’aménagement Ville/ SEMAVIP du 29 juin 1987 relative à la ZAC “Flandre Sud” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 124-18°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Olympique Paris XV” (15e).- Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 152

Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre International de Culture Populaire”, 21 ter, rue Voltaire (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDATC 186

Conseil municipal

Budget annexe de l’eau. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 146

Conseil municipal

Indemnisation des sorties effectuées à partir de 19 heures par les personnels techniques et scientifiques de la Préfecture de police pour réaliser les enquêtes dans le domaine des nuisances sonores et olfactives. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 125

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché sur appel d’offres pour la conception, l’exécution et le suivi des actions de communication concernant l’opération de mise en place du Tramway. - Autorisation à M. le Maire de signer l’avenant n° 1 à la convention de groupement de commande avec la RATP. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 253

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’Association Centre International de Séjour de Paris pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement Maurice Ravel (12e) et du centre d’hébergement Kellermann (13e). Mmes Pénélope KOMITÈS et Clémentine AUTAIN, rapporteures.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 470

Conseil municipal

Modalités de calcul des durées d’amortissement des immobilisations du budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 114

Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 166

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 270

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché relatif à l’amélioration de la salle d’escrime du centre sportif Armand Massard (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 461

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Casdal 14 pour la Création d’un espace public numérique dans le centre d’animation Vercingétorix (14e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 156

Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou 42, rue du Louvre (1er) au titre de 2005. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 28

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “41 SARRETTE”, portant sur 143 logements, situé 41, rue Sarrette et 48, rue du Père Corentin (14e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 224

Conseil municipal

Débat Delib

451 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement au Fonds social juif unifié 39, rue Broca 75005 Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Vœu relatif aux stages à la Ville de Paris.

Approbation du principe de réalisation des travaux de rehaussement des garde-corps à l’école élémentaire 8, rue Maurice Rouvier (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif à la loi du 13 juillet 2005.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 10 à la convention publique d’aménagement Ville/ SEMAVIP du 29 juin 1987 relative à la ZAC “Flandre Sud” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Olympique Paris XV” (15e).- Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Centre International de Culture Populaire”, 21 ter, rue Voltaire (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Budget annexe de l’eau. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Indemnisation des sorties effectuées à partir de 19 heures par les personnels techniques et scientifiques de la Préfecture de police pour réaliser les enquêtes dans le domaine des nuisances sonores et olfactives. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Modalités de calcul des durées d’amortissement des immobilisations du budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché relatif à l’amélioration de la salle d’escrime du centre sportif Armand Massard (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Casdal 14 pour la Création d’un espace public numérique dans le centre d’animation Vercingétorix (14e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou 42, rue du Louvre (1er) au titre de 2005. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

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