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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SARL “Les ingénieurs sociaux” pour le développement du média de vie sociale Paris Peuplade. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 23
Conseil municipal

Modalités d’inscription des provisions. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 74-2°
Conseil municipal

Budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 131
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SIEMP des biens communaux situés 31-33, rue Louis-Braille (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 197
Conseil municipal

Création d’une régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). - Fixation du montant de la dotation en espèces et de la subvention de fonctionnement et d’équipement. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 218-1°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la SONACOTRA de l’immeuble communal situé 5, rue Geoffroy-l’Angevin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 158
Conseil municipal

Vœu relatif à l’occupation de la Pelouse de Reuilly par les cirques.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 481
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d’être perçus par une conseillère de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Gan Ménahem” gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 18e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 75.169 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 215
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 124-9°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association La Compagnie des Toupies, dont le siège est situé 20 rue Saint Nicolas dans le 12ème arrondissement, pour l’organisation du projet “Chrysalide” au titre de l’année 2005. M. ChristopheGIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 658
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 6 logements PLUS situé 44, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 319-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local commercial prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 10 logements PLUS, situé 31 à 37 et 36, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 261-3°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la rénovation des contrôles d’accès du stade du Parc des Princes (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 303
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Le Centre Audiovisuel de Paris” située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative, d’une part, à la cinquième tranche du projet de numérisation et, d’autre part, à l’acquisition de matériels techniques et informatiques nécessaires à l’amélioration de l’ensemble des services. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 129
Conseil municipal

GPRU “Porte Montmartre-Porte de Clignancourt”. - Aménagement du secteur “Binet” sur l’avenue de la Porte Montmartre (18e). - Approbation d’un traité de concession d’aménagement à conclure avec l’OPAC pour mettre en œuvre cette opération conformément au programme approuvé. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 212-2°
Conseil municipal

Cité universitaire internationale de Paris (14e) : Travaux de rénovation de la Fondation Deutsch de la Meurthe. - Subvention à la CIUP. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 232-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention publique d’aménagement de l’opération “Château-Rouge” (18e).- Approbation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 124-12°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “AGECA”, 177, rue de Charonne (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 191
Conseil municipal

Vœu sur le financement d’une étude sur les conséquences pour Paris de la déplétion du pétrole.

DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 456
Conseil municipal