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GPRU “Porte Montmartre-Porte de Clignancourt”. Aménagement du secteur “Binet” sur l’avenue de la Porte Montmartre (18e). - Avis favorable à l’engagement de l’opération “Binet”. - Approbation du programme prévisionnel de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 212-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le “Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement” une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 181
Conseil municipal
Approbation d’une convention d’objectifs entre la Mairie de Paris et l’association Paris Université Club (13e) ; Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 284
Conseil municipal
Vœu relatif au choix du mode de propulsion lors du renouvellement des flottes des administrations d’Etat et des entreprises publiques.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 482
Conseil municipal
Vœu sur les moyens affectés aux Maisons des associations.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 446
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation de la piscine Roger-Le-Gall située 34, boulevard Carnot (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 471
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Accomplir” sise 49, rue Saint-Denis (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 187
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 9, rue Véron (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 152-3°
Conseil municipal
Vœu relatif aux stages à la Ville de Paris.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 486
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de rehaussement des garde-corps à l’école élémentaire 8, rue Maurice Rouvier (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 297
Conseil municipal
Vœu relatif à la loi du 13 juillet 2005.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 475
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2004. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 124-6°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 10 à la convention publique d’aménagement Ville/ SEMAVIP du 29 juin 1987 relative à la ZAC “Flandre Sud” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 124-18°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Olympique Paris XV” (15e).- Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 152
Conseil municipal
Subvention à l’association “Centre International de Culture Populaire”, 21 ter, rue Voltaire (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 186
Conseil municipal
Budget annexe de l’eau. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 146
Conseil municipal
Gaîté lyrique 3bis, rue Papin (3e).- Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques.- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux de démolitions structurelles anticipées n° 04/26667 signé avec l’entreprise ILE DE FRANCE DEMOLITIONS.-Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de coordination de la sécurité et de la protection de la santé n° 04/26-050 signé avec la société ARIA. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 284
Conseil municipal
Construction d’un complexe sportif au 4-12, rue Dénoyez (20e) ; approbation du principe et des modalités de passation des marchés de travaux en 15 lots séparés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 317
Conseil municipal
Réalisation par la SAGI d’un programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 71 logements PLA-I et des locaux commerciaux et d’activités situé 144 rue des Poissonniers (18ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 304-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de service en vue de l’organisation et de la coordination, au sein du Point d’accès au Droit du 20e arrondissement, de permanences d’accueil, d’orienta-tion, d’information et de consultation juridiques ainsi que de médiation en faveur des personnes en difficulté, démunies ou en situation de précarité. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
DECEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAJ 17
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