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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club Athlétique de Paris" (14e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 451
Conseil municipal

Compensation financière du redressement fiscal SEDES. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 153
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité frigoriste - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 157
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction du Logement et de l'Habitat, en application des dispositions du Protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 336
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 3x8 sur le site Seine Aval de Pierrelaye en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-19°
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail du responsable du site de la visite publique des égouts à la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-7°
Conseil municipal

Subvention à la Société de retraites des Conseillers municipaux de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cet organisme. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 30
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du réseau d'alimentation d'eau à l'école maternelle, 29, avenue Gambetta (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 384
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection d'un escalier en bois ainsi que du préau à l'école élémentaire, 12, rue Chaptal (9e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 363
Conseil municipal

Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris et reversement d'écrêtement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 31
Conseil municipal

Approbation du tableau de roulement des emplacements forains de 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 145
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels de l'Institut bucco-dentaire George Eastman) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 196
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue Littré (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 340
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 3x8 sur le site Seine Amont de Noisy en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-16°
Conseil municipal

Fixation à compter du 1er janvier 2002 du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte). Budget annexe de l'assainissement. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 116
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation du passage inférieur rue Joseph Kessel - Parc de Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés sur appels d'offres relatifs à la mission de contrôle technique, la mission d'organisation, le pilotage et la coordination des études et travaux, la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 85
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de pose de faux plafond et luminaires à l'école élémentaire, 18, rue de Surène (8e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 358
Conseil municipal

Vœu concernant les conventions-cadre relatives à la mise à disposition des sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit d'opérateurs de téléphonie mobile.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 86
Conseil municipal

Subvention à l'association "L'Union Parisienne des Associations Agréées de Services aux Personnes" dite "L'Union" (14e) pour son service "Jeunes Enfants". M. Christian SAUTTER et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 126
Conseil municipal

Admission en non valeur d'anciennes créances municipales irrécouvrables. M. Christian SAUTTER et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 176
Conseil municipal