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Vœu relatif au respect du droit parlementaire et du règlement intérieur du Conseil de Paris.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 84
Conseil municipal

Vœu sur les conseils de quartiers.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 90
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers de la section des barrages-réservoirs de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-2°
Conseil municipal

Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 519
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la salle des maîtres, du local ASEM et de la Bibliothèque Centre de Documentation à l'école maternelle, 48, rue Hippolyte-Maindron (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et le marché de contrôle technique correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 394
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en œuvre de deux salles préfabriquées à l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 339
Conseil municipal

Vœu relatif aux locomotives diesel de la ligne Paris-Troyes-Bâle.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 74
Conseil municipal

Vœu relatif au plan local d'occupation publicitaire.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 88
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour la réhabilitation d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement de Paris pour l'année 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 117
Conseil municipal

Approbation du protocole d'accord avec les sociétés GEMIPAR ET SOGEPARC-CGSt, relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris, en raison des désordres subis dans les locaux de l'école maternelle sise 221, rue Saint-Denis (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 267
Conseil municipal

Vœu relatif au rapport annuel d'AIRPARIF.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 76
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels administratifs des mairies d'arrondissement, en application des dispositions du protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement / réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 117
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2-4, rue François-Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 341
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers et techniciens de laboratoire du C.R.E.C.E.P. de la direction de la protection de l'environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-1°
Conseil municipal

Fixation de la nature, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de puéricultrice hors-classe de la commune de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 100
Conseil municipal

Actualisation des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les réseaux mobiles de télécommunications régis par les articles L. 33-2 et L. 33-3 du Code des postes et télécommunications. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 121
Conseil municipal

Secteur de la Z.A.C. "Vaugirard" (15e). - Programme de construction de logements sociaux et d'un centre d'animation par l'O.P.A.C. de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir une parcelle de terrain de 9,70 mètres carrés au 85, rue de la Procession (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir un lot de volume destiné à la construction d'un centre d'animation dans la Z.A.C. "Vaugirard" à l'angle de la rue de la Procession (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 164-2°
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 2000. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26468 concernant les travaux de sécurité à la Faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 337
Conseil municipal

Subvention à l'association "La République de Montmartre" (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 202
Conseil municipal