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Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation et d'entretien au lycée d'enseignement commercial Pierre Lescot, 35, rue des Bourdonnais (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les trois marchés de travaux relatifs aux opérations suivantes : modernisation des menuiseries extérieures ; couverture du bâtiment sur cour ; réfection de peintures. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 329
Conseil municipal

Approbation de la création et des modalités d'attribution du "Label Paris - Europe de la Ville de Paris". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 40
Conseil municipal

Fixation du prix de revient moyen des repas scolaires (PRM) et du pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l'année 2002. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 251
Conseil municipal

Subvention au Comite des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 94
Conseil municipal

Subvention contractuelle 2001 à la caisse des écoles du 15e arrondissement (restauration scolaire). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 214
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés n° 75-056-00-80-001 et n° 75-056-00-80-033 signés avec la société "RONEO". M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 177
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots œuvre des gosses de la Butte-Montmartre" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 549
Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis de l'AGI en France (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 420
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie de l'Alambic", Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 350
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions relatives au déroulement de la fouille d'évaluation archéologique préalable aux travaux de restauration intérieure de l'ancien réfectoire du couvent des Cordeliers (6e), respectivement avec le Ministère de la Culture et de la Communication et l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 252
Conseil municipal

Mise à jour 2001 de la "Banque de données sur le commerce à Paris". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 18
Conseil municipal

Fixation en euros à compter du 1er janvier 2002, des droits de navigation, de stationnement, et des redevances d'occupation, applicables depuis le 1er juillet 2001. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVD 195
Conseil municipal

Subvention à l'association "La Ludothèque du 6e arrondissement" (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 366
Conseil municipal

Subvention à l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour le développement de ses activités au titre de l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 175
Conseil municipal

Subvention à l'association Centre de documentation musicale - bibliothèque Gustav Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 343
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française d'Escrime (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 423
Conseil municipal

Subvention à l'association "Art et 7ème Art" (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 426
Conseil municipal

Subvention au Comité de Soutien Européen aux Femmes et Enfants de Birmanie (20e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 34
Conseil municipal

Conversion en euros des tarifs relatifs à la vente sur support papier du plan parcellaire et des plans d'ensemble édités par la Mairie de Paris, à la vente du plan parcellaire sur support informatique, aux droits de reproduction desdits plans, à la vente des copies des documents réglementaires ou joints aux délibérations approuvées par le Conseil de Paris, à la vente des documents constitutifs du PLU de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 27 décembre 2000, entre la Ville de Paris et l'association "Forum Animation Loisirs" (F.A.L.), pour la gestion du centre d'animation Les "Halles-Le-Marais" (1er). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 369
Conseil municipal