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Subvention à l'association "Fox Compagnie", Drancy (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 309
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 238
Conseil municipal

Extension du Mémorial du Martyr juif inconnu, 17, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 308
Conseil municipal

Vœu concernant l'information des personnels de la Ville de Paris aux droits en matière de formation continue.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 58
Conseil municipal

Subvention contractuelle 2001 à la caisse des écoles du 6e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Fédération des Oeuvres Laïques de Paris" (F.O.L.) (19e). - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 573
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Locataires de Montmartre aux Artistes (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 467
Conseil municipal

Subvention à l'Association Interculturelle de Production, de Diffusion et de Documentation Audiovisuelles (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 295
Conseil municipal

Subvention au Palais de la Découverte afin de contribuer au financement de la 10e édition de la fête de la science qui s'est tenue à Paris du 15 au 21 octobre 2001. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 234
Conseil municipal

Subvention à l'Office Municipal des Sports du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 482
Conseil municipal

Subvention à l'association "La Mobile Boutique" (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 358
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité installations et équipements électriques - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 147
Conseil municipal

Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Réhabilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 19 logements en PLS situé 41, rue de Lyon (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 240-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réhabilitation et de mise aux normes de bureaux dans l'immeuble communal sis 9, rue Cadet (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 322
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'organisme Technopol (10e) pour le développement de ses activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 376
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes. - Subvention à ladite association. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 583
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de Mumia ABU-JAMAL.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 53
Conseil municipal

Subvention à l'association "Footsbarn Travelling Theatre", Hérisson (Allier). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 442
Conseil municipal

Subvention à J. Presse, Association nationale de la Presse d'Initiative Jeune (12e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGRI 15
Conseil municipal

Vœu relatif à l'audit budgétaire et financier.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 61
Conseil municipal