500 résultats

Trier par :
Résultats par page

DRH 31 G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2002. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE -
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de divers locaux au Lycée-Collège HELENE-BOUCHER, 75 Cours de Vincennes (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 201
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des classes sur cour au collège Condorcet 61, rue d'Amsterdam (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 173
Conseil général

G - Approbation d'un avenant de substitution de la société "Conduite d'Installations - Energétique - Climatisation" (C.I.E.C.), nouvellement dénommée CIEC HOLDING, par sa filiale la société CIEC pour le marché n° 8742235 de service complet d'économies d'énergie pour le centre thermique du collège départemental Paul-Bert, 8 rue Huyghens (14e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire ledit avenant de substitution. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 179
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Droits d'urgence" (19e) pour son action d'assistance juridique menée au profit d'allocataires parisiens du R.M.I. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 241
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la DASES (personnels du Service des Actions Médico-Sociales Scolaires), en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 282
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France, la Régie autonome des transports parisiens, la Société nationale des chemins de fer français et l'Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France en vue de l'extension du dispositif du "chèque-mobilité" instauré par le Département de Paris en faveur des bénéficiaires parisiens du R.M.I. sous contrat d'insertion à l'ensemble des allocataires du R.M.I. parisiens. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 300
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de mise en conformité des systèmes de sécurité et d'électricité et de pose de faux plafonds au Centre annexe des archives de Paris, 3, route de Corbeil à Villemoisson-sur-Orge (Essonne) et des modalités d'attribution des marchés de prestations intellectuelles relatifs à la maîtrise d'œuvre, au contrôle technique et à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 134
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "La courte échelle" (19e) pour ses activités d'épiceries sociales, notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I., dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville". - Subventions aux associations "Magaliménil" (20e), "Equipe Saint-Vincent - Groupe insertion famille Oberkampf" (6e) et "Porte ouverte et solidarité" (13e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 225
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux conventions, pour l'utilisation par les collèges parisiens, signées entre le Département de Paris et les gestionnaires de piscines municipales concédées, à la suite de la conversion en euro des montants figurant aux contrats et de leur arrondi. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 6
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'une salle de technologie à l'annexe du Collège Paul Verlaine 14, rue Charles-Baudelaire (12e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 212
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec "l'Association des Paralysés de France" (A.P.F.) (13e) pour l'acquisition de matériel informatique pour son "espace loisirs" situé 9-11, rue Clisson (13e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 268
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'intervention de l'"Association nationale des cadres privés d'emploi" (A.N.C.P.E.) au sein de la Maison du Développement Economique et de l'Emploi du 14e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 38
Conseil général

G - Vœu relatif à l'ouverture des centres de vaccination.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V 4
Conseil général

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité photographe - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 161
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité tapissier - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 162
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés de la collecte des ordures ménagères et du nettoiement de la voie publique au roulement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 150-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert relatif à la maintenance des systèmes de protection et de sécurité de sites informatiques et télécoms majeurs de la Ville de Paris situés principalement sur l'"Axe lourd" (Diderot-Mazas, Morland, Hôtel de Ville). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert, à 3 lots, en vue de l'installation d'un système de surveillance assistée par ordinateur pour l'aide à la prévention des noyades pour les piscines Jean-Taris (5e) et Reuilly (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 515-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un accès pour les personnes à mobilité réduite à la bibliothèque, 18, rue Faidherbe (11e) et des modalités d'attribution passation du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 406
Conseil municipal