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G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la direction des services d'archives (Archives de Paris), en application des dispositions du protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 494
Conseil général

G - Budgets du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de l'exercice 2002. M. Christian SAUTTER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 292
Conseil général

e des membres présents

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 5
Conseil général

G - Approbation du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents des établissements sociaux et médico-sociaux du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ce document. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 296
Conseil général

G - Budget primitif de fonctionnement de 2002 du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 37
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 137
Conseil général

G - Communication n° 3 sur les arrêtés d'engagement du Département de Paris du 24 septembre au 31 octobre 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 34
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la DASES (personnels administratifs et socio-éducatifs des Agences de l'Aide Sociale à l'Enfance) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 275
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé (personnels du service des vaccinations) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 284
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels en fonction dans les services relevant de la D.L.T.I. du Département de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 87
Conseil général

G - Fixation pour 2002 de l'effectif réglementaire du personnel des établissements départementaux de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 295
Conseil général

G - Subvention à la Société de retraites des Conseillers Municipaux de Paris et des Conseillers Généraux de la Seine. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cet organisme. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire avec l'Etat un deuxième avenant à la convention du 28 avril 1998 de développement d'activités pour l'emploi des jeunes en 1998, relative à l'environnement et au cadre de vie urbain pour la création de 104 emplois-jeunes supplémentaires. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 42
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement de l'ensemble des robinets de radiateurs du lycée-collège Jean-Baptiste-Say, 11bis, rue d'Auteuil (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 17
Conseil général

G - Autoristion à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder au versement du premier acompte de la subvention de fonctionnement octroyée au titre de 2002 à l'Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 30
Conseil général

G - Décision modificative n° 3 du budget d'investissement du Département de Paris pour 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 36
Conseil général

G - Approbation du règlement pour l'application de l'horaire variable dans le cadre de la mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Commune et au Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 27
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale de l'Enfance et de la Santé (personnels des services départementaux de P.M.I. - hors personnels des centres de protection infantile fonctionnant en multistructures) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement / réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 286
Conseil général

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de l'Action Sociale de l'Enfance et de la Santé, (personnels du L.E.P.I. et du laboratoire Saint-Marcel) en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 280
Conseil général

G - Fixation des modalités de l'aménagement et de la réduction du temps de travail des Assistants Maternels de l'Aide Sociale à l'Enfance de Paris domiciliés à Paris en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 288
Conseil général