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Vœu relatif à l'organisation de la 2e édition des Etats généraux de la vie étudiante.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 93
Conseil municipal

Budget spécial de la Préfecture de police pour 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PP 86
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 30 logements PLUS situé 54, 56 et 58 rue Montmartre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 329-2°
Conseil municipal

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de réhabilitation de 30 logements PLUS et de locaux commerciaux situé 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 329-1°
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 28
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 57-59, rue de Reuilly (12e), et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 416
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la salle de change au 1er étage de la crèche collective 4, rue Marie-Laurencin (12e), et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 362
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement et de mise en sécurité dans la cour de l'école maternelle, 31, rue des Maraîchers (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 380
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du sol de la cour de l'école maternelle, 15, rue Elisa-Lemonnier (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 390
Conseil municipal

Vœu tendant à ce que soient étudiées les modalités qui permettraient aux habitants d'une rue qui change complètement de nom et qui apporteraient la preuve d'un coût lié à la modification du nom de cette rue, d'obtenir une aide proportionnée.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 97
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de bureau de la Direction des Affaires Culturelles en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 493
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des services de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, travaillant en roulement 1x8 sur le site Seine Amont de Noisy en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-15°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des locaux de la halte garderie et de la crèche familiale 3, passage Bullourde (11e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et des marchés d'études pour le contrôle technique et la coordination santé/sécurité selon la procédure de mise en concurrence simplifiée correspondante. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 404
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des escaliers en bois du groupe scolaire, 9-9 bis, rue Blanche (9e), de création de faux plafonds dans les classes et de restructuration des sanitaires situés dans la cour, de l'école élémentaire, 9, rue Blanche (9e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 359
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Bercy". - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 170-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la SEITA pour la distribution de cartes de paiement dites "Paris-Carte" et un avenant à la convention de distribution entre la Mairie de Paris et la SEITA. MM. Christian SAUTTER et Denis BAUPIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 125
Conseil municipal

Subvention à l'Association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France - Espace Rachi (5e), au titre de 2001. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 135
Conseil municipal

Budget primitif du service extérieur des Pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour 2002. M. Christian SAUTTER et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 PJEV 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Théâtre Paris 14" (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 504
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité peintre spécialiste en automobile - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 160
Conseil municipal