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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération des Oeuvres Laïques de Paris (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 578
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation du domaine de la Ville de Paris par la société "RAPP 16" (réseau câblé). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 88
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 239
Conseil municipal

Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2002. M. Christian SAUTTER et M. François DAGNAUD, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 116
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 447
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des agents de maîtrise chargés de l'encadrement des personnels égoutiers et ouvriers et du suivi des travaux à la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert à tranches relatif à un infocentre financier à usage de l'ensemble des directions de la Ville de Paris, et comprenant une tranche ferme d'acquisition de deux (2) serveurs Unix (Aix) multiprocesseurs, leur installation et leur configuration, ainsi que la fourniture des logiciels associés nécessaires à leur mise en ordre de marche et une tranche conditionnelle d'extensions de capacité de ces serveurs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLTI 69
Conseil municipal

Budget Annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Budget Primitif 2002. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 114
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du Théâtre 14, 20, avenue Marc-Sangnier (14e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 391
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de façades à l'école polyvalente, 10, rue Paul-Baudry (8e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 357
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Son et recherche électroacoustique" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Son/Ré". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAC 263
Conseil municipal

Vœu concernant les conventions-cadre relatives à la mise à disposition des sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit d'opérateurs de téléphonie mobile.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 87
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers de la Circonscription Fonctionnelle des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 150-7°
Conseil municipal

Autorisation à M. le M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord cadre Aménagement et Réduction du Temps de Travail spécifique aux assistant(e)s maternel(le)s de la Ville de Paris, affecté(e)s dans les crèches familiales municipales et création d'une indemnité compensatrice de jours de réduction du temps de travail. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 201
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des égoutiers et chefs égoutiers affectés à la visite publique des égouts à la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPE 151-8°
Conseil municipal

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 120
Conseil municipal

Budget 2002 de la convention Ville de Paris - O.P.A.C. de Paris relative au périmètre du Bas Belleville (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAUC 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert, à 3 lots, en vue de l'installation d'un système de surveillance assistée par ordinateur pour l'aide à la prévention des noyades pour les piscines Jean-Taris (5e) et Reuilly (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 JS 515-2°
Conseil municipal

Vœu relatif au dispositif A.J.I. (Antennes Jeunes Informations).

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une subvention à l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (O.L.A.P.). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 134
Conseil municipal