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51 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

29 - 2001, DFAE 119 - 3°) Produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

7 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

41 - Débat relatif à la réduction du temps de travail

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

17 - Discussion budgétaire générale. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

28 - 2001, DFAE 119 - 2°) Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

34 - 2001, DFAE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la gestion et l'entretien du réseau municipal de l'affichage associatif. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

8 - Rappel au règlement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

15 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

39 - 2001, DVD 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour les études et les travaux d'aménagement d'espaces publics entre le Pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e) dans le cadre de la mise en place du tramway

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

89 - QOC 2001-572 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police sur la présence de prostituées aux abords d'établissements scolaires

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

65 - 2001, SGRI 40 - Approbation de la création et des modalités d'attribution du "Label Paris Europe de la Ville de Paris"

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

20 - VI - Question d'actualité de Mme CAPELLE au nom du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au devenir de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

118 - QOC 2001-589 Question de Mme Catherine GEGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant l'ouverture de places d'hébergement d'urgence dans le 13e

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

110 - QOC 2001-613 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur la reconquête des berges de Seine entre les Ponts du Garigliano et de Bir Hakeim (15e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

103 - QOC 2001-606 Question de René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris pour l'affectation d'un terrain de football à une nouvelle association du 10e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

88 - QOC 2001-571 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur la participation des Conseillers de Paris aux commissions extra-municipales

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

73 - QOC 2001-587 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur la nature des travaux sur la ligne de la Petite ceinture dans le 12e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal