500 résultats

Trier par :
Résultats par page

11 - 2001, PJEV 77 - Budget primitif du service extérieur des pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour l'exercice 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

78 - Liste des membres présents

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

54 - Vœu n° 68 déposé par M. POZZO-DI-BORGO, au nom du groupe U.D.F., concernant l'aménagement de la sortie de l'école Paul-Claudel située rue de Grenelle (7e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

70 - Vœu n° 80 présenté par le groupe "Les Verts" pour que le nom de René Dumont soit donné à une rue de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

52 - Vœu n° 66 présenté par Mme KUSTER au nom du groupe R.P.R. relatif à un plan de circulation réduit le dimanche

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

44 - 2001, SGCP 31 - Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris et reversement d'écrêtement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

22 - 2001, PJEV 77 - Budget primitif du service extérieur des pompes funèbres limité au service de fossoyage dans les cimetières parisiens pour l'exercice 2002. (Suite)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

55 - 2001, DPE 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de recherche et de sécurité une convention de coopération relative à l'exécution d'une étude épidémiologique portant sur la population des égoutiers

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

71 - Vœu n° 81 présenté par M. René DUTREY et les membres du groupe "Les Verts" concernant les problèmes des locaux associatifs dans le 14e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

49 - 2001, DFAE 145 - Projet de tableau de roulement des emplacements forains isolés pour 200

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

75 - Clôture de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

18 - Vœu n° 1 présenté par les groupe "Les Verts" relatif au budget du Centre d'action sociale de la Ville de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

33 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

12 - 2001, CAS 9 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif du Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

48 - 2001, DFAE 136 - Convention de délégation de service public avec l'EURL DADOUN Père et fils pour la gestion du marché découvert "Beauvau" (12e)

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

64 - 2001, ASES 128 - Subvention exceptionnelle à l'association "Les Petites souris du Mont" (14e) pour le fonctionnement d'une halte-crèche de 18 places située 26, rue du Saint-Gothard (14e). - Montant : 434.634 F

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

68 - 2001, DAUC 170 - Z.A.C. "Bercy", Z.A.C. "Chalon" et opération "Promenade plantée". - Modification des traités de concession signés avec la S.E.M.A.-EST

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

10 - 2001, DPE 114 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2002

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

38 - Vœux nos 60 et 61 déposés par le groupe "Les Verts" concernant les conventions-cadres relatives à la mise à disposition des sites relevant du domaine de la Ville de Paris, au profit d'opérateurs de téléphone mobile

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

65 - 2001, DLH 326 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence étudiante de 25 logements locatifs à usage social située 61, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal