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133 - Clôture de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

16 - II - Question d'actualité de Mme GÉGOUT, au nom du groupe communiste, relative au versement d'une prime de fin d'année aux Parisiens les plus démunis

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

74 - QOC 2001-614 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nouveau moyen de nettoyage des trottoirs

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

125 - QOC 2001-574 Question de MM. Gilles ALAYRAC, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police au sujet de la lutte contre les graves infractions au code de la route à Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

30 - Vœu déposé par Mme Nicole AZZARO et les élus du groupe "Les Verts" concernant l'offre de produits issus du commerce équitable à la buvette de l'Hôtel-de-Ville

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

82 - QOC 2001-565 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative au recrutement des animateurs surveillants de cantine

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

91 - QOC 2001-578 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet du manque de surveillants dans les cantines parisiennes

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

3 - Evocation des attentats à Jérusalem

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

122 - QOC 2001-593 Question de Mmes Catherine GEGOUT, Nicole BORVO, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la participation financière des établissements scolaires à l'opération "collège et cinéma"

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

67 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

22 - VIII - Question d'actualité de M. TIBERI au nom du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative à la procédure de révision des listes électorales du 5e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

41 - Vœu présenté par Mme Karen TAÏEB, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, concernant l'autorisation aux médecins d'urgence d'utiliser les couloirs de bus

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

123 - VII - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2001-479 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur la détérioration de la propreté des rues et des trottoirs du 15e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

80 - QOC 2001-467 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la présence de taxis clandestins à Paris et notamment dans le 18e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

126 - QOC 2001-575 Question de M. Pierre GATIGNON et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la location des parkings de logements sociaux vacants

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

104 - QOC 2001-607 Question de René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le respect du règlement intérieur du Conseil de Paris

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

120 - QOC 2001-591 Question de Mme Catherine GEGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le fonctionnement d'une classe relais dans le 20e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

90 - QOC 2001-577 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à la situation du marché de l'Olive dans le 18e arrondissement

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

57 - Suspension et reprise de la séance

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal

54 - 2001, DASCO 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office central de la coopération à l'école une convention en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels

DECEMBRE 2001
Débat
Conseil municipal