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1999 (456)
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Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 444
Conseil municipal
Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 415
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation et d'hébergement Maurice-Ravel et du centre d'hébergement Kellermann, sis respectivement 6, avenue Maurice-Ravel (12e) et 17, boulevard Kellermann (13e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 349
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation Interclub 17 (17e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 360
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris pour l'immeuble situé 31, rue de Reuilly (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 341
Conseil municipal
Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 6e arrondissement au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DASCO 181
Conseil municipal
Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DFAE 88-1°
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 5e arrondissement (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 417
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "ORIGAMI" pour la halte-garderie, 8, rue de Prague (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 180
Conseil municipal
Subvention à l'association "Théâtre Guignol, dit Vrai Guignolet" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 215
Conseil municipal
Approbation de la modification de l'article 2 des statuts de la S.E.M.E.A.-XV. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 292
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation René-Binet et de l'espace jeunes Charles-Hermite, sis respectivement 66, rue René-Binet et 54, boulevard Ney (18e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 342
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation Bercy, 51, rue François-Truffaut (12e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 174
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Etat (Ministère de l'Emploi et de la Solidarité) représenté par le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris (Direction des Affaires sanitaires et sociales de Paris) relative au contrôle des règles d'hygiène relevant de la compétence de la D.A.S.S. de Paris, en vue de mieux définir les prestations confiées au Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.) dans le domaine des eaux destinées à la consommation humaine. M. Lucien FINEL, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPE 72
Conseil municipal
Classement hiérarchique applicable aux chefs de poste des dérivations principaux de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 73-2°
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "La Poterne des Peupliers" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 261
Conseil municipal
Subvention au Comité du souvenir du 1er arrondissement (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 233
Conseil municipal
Subvention à la Bibliothèque des amis de l'instruction (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 304
Conseil municipal
Subvention à l'Union des oeuvres du 9e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 217
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable aux éclusiers chefs de poste principaux de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
DECEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 62-3°
Conseil municipal
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