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Conseil
Conseil municipal (478)
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Déliberation (287)
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relatif au projet d’aménagement de la Gare d’Austerlitz.
AVRIL 2021
Déliberation
V .158
Conseil municipal
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124.7ko
pdf
Liste des membres présents - Jeudi 15 avril 2021 - Matin
AVRIL 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 15 avril 2021 - Matin
Conseil municipal
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40.3ko
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Liste des membres présents - Mardi 13 avril 2021 - Matin
AVRIL 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 13 avril 2021 - Matin
Conseil municipal
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40.2ko
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relatif à la création de zones piétonnes pour faciliter les déplacements pendant le confinement.
AVRIL 2021
Déliberation
V .146
Conseil municipal
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189.6ko
pdf
relatif à la mémoire de la Commune de Paris dans le 13e.
AVRIL 2021
Déliberation
V .137
Conseil municipal
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287.9ko
pdf
relatif à un hommage à Cécile Chaminade, Fernande Decruck et Marguerite Monnot.
AVRIL 2021
Déliberation
V .139
Conseil municipal
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181ko
pdf
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Groupement d'intérêt économique Paris Commerce (Conseil d’administration)
AVRIL 2021
Déliberation
2021 R31
Conseil municipal
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376.3ko
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission régionale du patrimoine et des sites.
AVRIL 2021
Déliberation
2021 R33
Conseil municipal
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38.5ko
pdf
Désignation de représentants au sein de la Régie Municipale Eau de Paris (Conseil d’administration).
AVRIL 2021
Déliberation
2021 R34
Conseil municipal
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134.3ko
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relatif à la réforme de l’assurance-chômage.
AVRIL 2021
Déliberation
V .130
Conseil municipal
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117.8ko
pdf
relatif aux conditions dans lesquelles doit se dérouler la campagne de vaccination contre la Covid-19.
AVRIL 2021
Déliberation
V .122
Conseil municipal
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117.6ko
pdf
relatif à un plan de relance national pour les collectivités territoriales.
AVRIL 2021
Déliberation
V .121
Conseil municipal
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300.1ko
pdf
relatif à la mémoire de l'épidémie du Covid-19 et de ses victimes.
AVRIL 2021
Déliberation
V .116
Conseil municipal
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296.4ko
pdf
relatif à l'immeuble du 62, rue de Meaux (19ème)
AVRIL 2021
Déliberation
V .154
Conseil municipal
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137.3ko
pdf
relatif à la reconversion des ateliers Berthier en une Cité du Théâtre.
AVRIL 2021
Déliberation
V .143
Conseil municipal
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288.6ko
pdf
relatif à la détention et à la demande de transfèrement de Fabien AZOULAY, citoyen français emprisonné en Turquie.
AVRIL 2021
Déliberation
V .125
Conseil municipal
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117.1ko
pdf
Vœu relatif à la future passerelle reliant la Gare du Nord au boulevard de La Chapelle
AVRIL 2021
Déliberation
V .156
Conseil municipal
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113.1ko
pdf
Convention entre la Ville de Paris et l'établissement public territorial Plaine Commune fixant les modalités d'aménagement paysager, d'entretien et d'exploitation des berges du canal Saint-Denis.
AVRIL 2021
Déliberation
2021 SG 16-1
Conseil municipal
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84.4ko
pdf
Déficits des régies. Demandes en décharge de responsabilité ou en remise gracieuse.
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DFA 17-1
Conseil municipal
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46.9ko
pdf
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 - SARL PETRAL
AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAE 87-1
Conseil municipal
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45.1ko
pdf
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