287 résultats
relatif à la reprise de l'activité culturelle et au soutien à la jeunesse.
Déliberation
V .140
Conseil municipal
relatif à l'accueil des salons d'exposition et de vente d'animaux de compagnie sur les sites appartenant à la Ville de Paris
Déliberation
V .129
Conseil municipal
Voeu relatif à la situation en Birmanie
Déliberation
V .124
Conseil municipal
relatif à la connexion internet dans les résidences et clubs séniors du CASVP.
Déliberation
V .149
Conseil municipal
relatif à la réouverture des galeries d’art à Paris.
Déliberation
V .141
Conseil municipal
Signature de conventions d’occupation du domaine public : activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public
Déliberation
2021 DAE 82-1
Conseil municipal
Déficits des régies. Demandes en décharge de responsabilité ou en remise gracieuse.
Déliberation
2021 DFA 17-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 - SARL PETRAL
Déliberation
2021 DAE 87-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 241 597,71 euros
Déliberation
2021 DVD 38-1
Conseil municipal
Subvention (27 282 €) et avenant n° 6 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2021 DFPE 71-1
Conseil municipal
Subventions à 72 associations pour le financement de 97 emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens
Déliberation
2021 DDCT 22-1
Conseil municipal
Réitération, modification et demande de garantie d’emprunt finançant divers programmes de logement social de la RIVP
Déliberation
2021 DLH 77-9
Conseil municipal
Location de l'immeuble 28, avenue Ledru-Rollin (12e) à ELOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 51-1
Conseil municipal
Réitération, modification et demande de garantie d’emprunt finançant divers programmes de logement social de la RIVP
Déliberation
2021 DLH 77-1
Conseil municipal
Réitération, modification et demande de garantie d’emprunt finançant divers programmes de logement social de la RIVP
Déliberation
2021 DLH 77-4
Conseil municipal
Vente à AXIMO de deux lots de copropriété préemptés 20 rue Jacques Louvel Tessier (10e) en vue de réaliser un logement locatif social.
Déliberation
2021 DU 43-1
Conseil municipal
Convention Parisienne d'Attribution des logements sociaux
Déliberation
2021 DLH 67-1
Conseil municipal
Stratégie de coopération Paris - Seine-Saint-Denis
Déliberation
2021 SG 15-1
Conseil municipal
Subventions (27.000 euros) aux associations Atelier Musical Paris Seine et Atelier Musical des Trois Tambours (18e).
Déliberation
2021 DAC 280-1
Conseil municipal
Subventions (1 529 528 euros), avenants n° 4, 5 et 6 à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2021 DFPE 80-1
Conseil municipal