287 résultats
relatif à la création de zones piétonnes pour faciliter les déplacements pendant le confinement.
Déliberation
V .146
Conseil municipal
relatif à la mémoire de la Commune de Paris dans le 13e.
Déliberation
V .137
Conseil municipal
relatif à un hommage à Cécile Chaminade, Fernande Decruck et Marguerite Monnot.
Déliberation
V .139
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Groupement d'intérêt économique Paris Commerce (Conseil d’administration)
Déliberation
2021 R31
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission régionale du patrimoine et des sites.
Déliberation
2021 R33
Conseil municipal
Désignation de représentants au sein de la Régie Municipale Eau de Paris (Conseil d’administration).
Déliberation
2021 R34
Conseil municipal
relatif à la réforme de l’assurance-chômage.
Déliberation
V .130
Conseil municipal
relatif aux conditions dans lesquelles doit se dérouler la campagne de vaccination contre la Covid-19.
Déliberation
V .122
Conseil municipal
relatif à un plan de relance national pour les collectivités territoriales.
Déliberation
V .121
Conseil municipal
relatif à la mémoire de l'épidémie du Covid-19 et de ses victimes.
Déliberation
V .116
Conseil municipal
relatif à l'immeuble du 62, rue de Meaux (19ème)
Déliberation
V .154
Conseil municipal
relatif à la reconversion des ateliers Berthier en une Cité du Théâtre.
Déliberation
V .143
Conseil municipal
relatif à la détention et à la demande de transfèrement de Fabien AZOULAY, citoyen français emprisonné en Turquie.
Déliberation
V .125
Conseil municipal
Vœu relatif à la future passerelle reliant la Gare du Nord au boulevard de La Chapelle
Déliberation
V .156
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et l'établissement public territorial Plaine Commune fixant les modalités d'aménagement paysager, d'entretien et d'exploitation des berges du canal Saint-Denis.
Déliberation
2021 SG 16-1
Conseil municipal
Déficits des régies. Demandes en décharge de responsabilité ou en remise gracieuse.
Déliberation
2021 DFA 17-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 - SARL PETRAL
Déliberation
2021 DAE 87-1
Conseil municipal
Subventions (920.500 euros), conventions et avenants pour neuf structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque
Déliberation
2021 DAC 8-1
Conseil municipal
Subvention (134.000 euros) à 12 associations pour le financement de 15 projets au titre de l’intégration.
Déliberation
2021 DDCT 17-1
Conseil municipal
Subventions (159.536 euros) à 3 associations pour le financement de Réseau EIF FEL 2021 au titre de l’intégration.
Déliberation
2021 DDCT 11-1
Conseil municipal