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Convention et garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de 7.000.000 euros à contracter par l'OTCP pour l’acquisition de locaux
Déliberation
2021 DAE 107-1
Conseil municipal
Subvention (1 714 546 euros), avenant n° 6 à l'association ENVOLUDIA (93100 Montreuil) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2021 DFPE 79-1
Conseil municipal
Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2021
Déliberation
2021 DAE 63-1
Conseil municipal
Subvention (67 015 €) et avenant n° 6 avec l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e)
Déliberation
2021 DFPE 60-1
Conseil municipal
Renouvellement de la convention avec l'association « Cirque Ici » pour l'occupation du bâtiment n° 6 situé dans le Jardin d'Agronomie tropicale au sein du bois de Vincennes (12e)
Déliberation
2021 DEVE 21-1
Conseil municipal
Cotisations à plusieurs réseaux internationaux de villes au titre de 2021.
Déliberation
2021 DGRI 4-1
Conseil municipal
Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants aux vacances Arc-en-Ciel.
Déliberation
2021 DASCO 29-1
Conseil municipal
relatif à la suppression définitive des sacs plastiques.
Déliberation
V .131
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 13 avril 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 13 avril 2021 - Matin
Conseil municipal
relatif à la création de zones piétonnes pour faciliter les déplacements pendant le confinement.
Déliberation
V .146
Conseil municipal
relatif à la mémoire de la Commune de Paris dans le 13e.
Déliberation
V .137
Conseil municipal
relatif à un hommage à Cécile Chaminade, Fernande Decruck et Marguerite Monnot.
Déliberation
V .139
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Groupement d'intérêt économique Paris Commerce (Conseil d’administration)
Déliberation
2021 R31
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Fondation Josette Day-Solvay (Conseil d’administration).
Déliberation
2021 R 25
Conseil municipal
Désignation de représentants au sein de la Régie Municipale Eau de Paris (Conseil d’administration).
Déliberation
2021 R34
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil territorial de santé.
Déliberation
2021 R 24
Conseil municipal
relatif à la solidarité internationale et aux brevets sur les vaccins contre la Covid-19.
Déliberation
V .118
Conseil municipal
relatif à la levée des brevets sur les vaccins contre la Covid.
Déliberation
V .117
Conseil municipal
Vœu relatif à la démocratie participative et au pouvoir d'agir des Parisiens et des Parisiennes
Déliberation
V .127
Conseil municipal
relatif à la convention d'attribution
Déliberation
V .153
Conseil municipal