287 résultats
relatif à la réforme de l’assurance-chômage.
Déliberation
V .130
Conseil municipal
relatif aux conditions dans lesquelles doit se dérouler la campagne de vaccination contre la Covid-19.
Déliberation
V .122
Conseil municipal
relatif à un plan de relance national pour les collectivités territoriales.
Déliberation
V .121
Conseil municipal
relatif à la mémoire de l'épidémie du Covid-19 et de ses victimes.
Déliberation
V .116
Conseil municipal
relatif à l'immeuble du 62, rue de Meaux (19ème)
Déliberation
V .154
Conseil municipal
relatif aux recommandations émises par la Conférence citoyenne sur la régulation des meublés touristiques.
Déliberation
V .123
Conseil municipal
Vœu relatif à la future passerelle reliant la Gare du Nord au boulevard de La Chapelle
Déliberation
V .156
Conseil municipal