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relatif à la levée des brevets sur les vaccins contre la Covid.

AVRIL 2021
Déliberation
V .117
Conseil municipal

Vœu relatif à la démocratie participative et au pouvoir d'agir des Parisiens et des Parisiennes

AVRIL 2021
Déliberation
V .127
Conseil municipal

relatif à la convention d'attribution

AVRIL 2021
Déliberation
V .153
Conseil municipal

relatif à la reprise de l'activité culturelle et au soutien à la jeunesse.

AVRIL 2021
Déliberation
V .140
Conseil municipal

relatif à l'accueil des salons d'exposition et de vente d'animaux de compagnie sur les sites appartenant à la Ville de Paris

AVRIL 2021
Déliberation
V .129
Conseil municipal

Voeu relatif à la situation en Birmanie

AVRIL 2021
Déliberation
V .124
Conseil municipal

relatif à la connexion internet dans les résidences et clubs séniors du CASVP.

AVRIL 2021
Déliberation
V .149
Conseil municipal

relatif à la réouverture des galeries d’art à Paris.

AVRIL 2021
Déliberation
V .141
Conseil municipal

Signature de conventions d’occupation du domaine public : activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAE 82-1
Conseil municipal

Déficits des régies. Demandes en décharge de responsabilité ou en remise gracieuse.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DFA 17-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 - SARL PETRAL

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAE 87-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 241 597,71 euros

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DVD 38-1
Conseil municipal

Subvention (27 282 €) et avenant n° 6 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale (10e).

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DFPE 71-1
Conseil municipal