478 résultats
relatif à la levée des brevets sur les vaccins contre la Covid.
Déliberation
V .117
Conseil municipal
Vœu relatif à la démocratie participative et au pouvoir d'agir des Parisiens et des Parisiennes
Déliberation
V .127
Conseil municipal
relatif à la convention d'attribution
Déliberation
V .153
Conseil municipal
relatif à la reprise de l'activité culturelle et au soutien à la jeunesse.
Déliberation
V .140
Conseil municipal
relatif à l'accueil des salons d'exposition et de vente d'animaux de compagnie sur les sites appartenant à la Ville de Paris
Déliberation
V .129
Conseil municipal
Voeu relatif à la situation en Birmanie
Déliberation
V .124
Conseil municipal
relatif à la connexion internet dans les résidences et clubs séniors du CASVP.
Déliberation
V .149
Conseil municipal
relatif à la réouverture des galeries d’art à Paris.
Déliberation
V .141
Conseil municipal
Signature de conventions d’occupation du domaine public : activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public
Déliberation
2021 DAE 82-1
Conseil municipal
Déficits des régies. Demandes en décharge de responsabilité ou en remise gracieuse.
Déliberation
2021 DFA 17-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 - SARL PETRAL
Déliberation
2021 DAE 87-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 241 597,71 euros
Déliberation
2021 DVD 38-1
Conseil municipal
Subvention (27 282 €) et avenant n° 6 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2021 DFPE 71-1
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal