478 résultats
relatif à la reprise de l'activité culturelle et au soutien à la jeunesse.
Déliberation
V .140
Conseil municipal
relatif à l'accueil des salons d'exposition et de vente d'animaux de compagnie sur les sites appartenant à la Ville de Paris
Déliberation
V .129
Conseil municipal
Voeu relatif à la situation en Birmanie
Déliberation
V .124
Conseil municipal
relatif à la connexion internet dans les résidences et clubs séniors du CASVP.
Déliberation
V .149
Conseil municipal
relatif à la réouverture des galeries d’art à Paris.
Déliberation
V .141
Conseil municipal
Réitération, modification et demande de garantie d’emprunt finançant divers programmes de logement social de la RIVP
Déliberation
2021 DLH 77-8
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt finançant des opérations de logement social de Paris Habitat.
Déliberation
2021 DLH 33-1
Conseil municipal
Réitération, modification et demande de garantie d’emprunt finançant divers programmes de logement social de la RIVP
Déliberation
2021 DLH 77-6
Conseil municipal
Modification suite à un refinancement de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris pour la réalisation d'un programme de logement social par ICF Habitat La Sablière
Déliberation
2021 DLH 61-1
Conseil municipal
Location du lot n°2 dépendant de l’immeuble en copropriété 7-11, place de la Bataille de Stalingrad / 272, rue du Faubourg Saint-Martin (10e) à la RIVP –Avenant à bail emphytéotique.
Déliberation
2021 DLH 60-1
Conseil municipal
Centres Paris Anim' Brancion, Cévennes,Sohane Benziane, Frères Voisin,théâtre Paris Plaine (15e)- Délégation de service public pour la gestion des équipements- Approbation du principe de passation
Déliberation
2021 DJS 78-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Montparnasse-Raspail (14e) et vélostation Gare Montparnasse (15e) - Avenant n°7 à la convention de concession Montparnasse
Déliberation
2021 DVD 47-1
Conseil municipal
Extension du Tramway à Porte Dauphine (16 et 17e). Convention de prestation de travaux de mission de sécurité ferroviaire au profit de SNCF RESEAU
Déliberation
2021 DVD 46-1
Conseil municipal
Subvention (863.136 euros) et convention pluriannuelle 2021-2023 avec l’association SOLIHA Paris-Hauts-de Seine-Val d’Oise.
Déliberation
2021 DLH 41-1
Conseil municipal
Acquisition d'un local commercial 4 rue Dejean (18e)
Déliberation
2021 DU 53-1
Conseil municipal
Réaménagement d’une partie de la dette financière d’ELOGIE-SIEMP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DLH 54-1
Conseil municipal
Mise à disposition de biens. Avenant n° 9 à la convention du 16 février 1971 et convention entre la Ville de Paris et le SIAAP.
Déliberation
2021 DPE 16-1
Conseil municipal
6, rue d’Aboukir (2e) – Autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec ENEDIS au terme d’un bail commercial
Déliberation
2021 DLH 74-1
Conseil municipal
Approbation du contrat de DSP pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (Paris Centre) et autorisation donnée à Mme la Maire de Paris de signer ledit contrat
Déliberation
2021 DJS 79-1
Conseil municipal
Fixation du tarif de redevance d’occupation du domaine public pour les stands de vente dans le cadre des expositions de la Ville de Paris au sein de la salle Saint-Jean de l’Hôtel de Ville.
Déliberation
2021 DICOM 13-1
Conseil municipal