478 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la sauvegarde du patrimoine végétal. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à la préservation du patrimoine végétal parisien. Vœu déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à l’abattage de la glycine place du Calvaire et à la préservation du patrimoine végétal. Vœu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DVD 34 - Valorisation des véhicules abandonnés en fourrières. Convention provisoire de retrait-destruction. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la saturation des fourrières parisiennes.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-13 Question de M. Nicolas BONNET-OULALDJ et des élu.e.s du groupe Communiste et Citoyen à Mme la Maire de Paris relative aux professeurs de la Ville de Paris.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-10 Question de M. Emile MEUNIER et des élu.e.s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à une éventuelle action en justice contre le Cartel des camions.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DPE 16 - Mise à disposition de biens. Avenant n° 9 à la convention du 16 février 1971 et convention entre la Ville de Paris et le S.I.A.A.P.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 5e Commission.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -11

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Avis de la conférence citoyenne relatif aux meublés de tourisme. Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux recommandations émises par la Conférence citoyenne sur la régulation des meublés touristiques.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 67 - Convention parisienne d'attribution des logements sociaux. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’accompagnement des récipiendaires d’un logement social. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l’attribution de logements sociaux. Vœu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 72 - Immeuble communal 4, place du Louvre (1er). - Fixation du tarif d’occupation du domaine public et attribution d’aide en nature à l’association "Centre d'Information et de Documentation Jeunesse".

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes MoDem, Démocrates et Ecologistes et "Indépendants et Progressistes" relatif à la lutte contre les nuisances sonores.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à un moratoire sur les imeubles-ponts dans l’attente de la révision du P.L.U.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 382 - Subventions (18.700 euros) à huit associations de vétérans et d’anciens combattants.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-12 Question de M. Jean-Noël AQUA et des élu.e.s du groupe Communiste et Citoyen à Mme la Maire de Paris relative à la situation des unités de gestion directe (UGD)

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal