478 résultats
Modalités d’attribution de la réserve d’objectifs à certains personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police.
Déliberation
2021 PP 24-1
Conseil municipal
Acquisition par le Laboratoire central de la Préfecture de police de plusieurs matériels de spectrométrie en six lots.
Déliberation
2021 PP 34-1
Conseil municipal
Convention pour les expositions sur la voie publique.
Déliberation
2021 DICOM 10-1
Conseil municipal
Dénomination quai Jacques Chirac (7e).
Déliberation
2021 DU 29-1
Conseil municipal
Don à la BSPP de deux échographes modèle U-LITE EXP par l’entreprise ALLIANZ IARD
Déliberation
2021 PP 18-1
Conseil municipal
Dénomination passerelle André Léo (12e).
Déliberation
2021 DU 48-1
Conseil municipal
Subventions (144 500 euros) à 10 associations et avenants pour leurs actions de loisirs et vacances adaptés pour des personnes en situation de handicap et de répit aux familles.
Déliberation
2021 DASES 9-1
Conseil municipal
relatif aux dispositifs de protection de l’enfance
Déliberation
V .169
Conseil municipal
Vœu relatif à l'hébergement intercalaire
Déliberation
V .155
Conseil municipal
Vœu relatif à la protection du patrimoine végétal
Déliberation
V .128
Conseil municipal
relatif à la reconversion des ateliers Berthier en une Cité du Théâtre.
Déliberation
V .143
Conseil municipal
relatif à la détention et à la demande de transfèrement de Fabien AZOULAY, citoyen français emprisonné en Turquie.
Déliberation
V .125
Conseil municipal
relatif au Centre européen du Judaïsme.
Déliberation
V .157
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et l'établissement public territorial Plaine Commune fixant les modalités d'aménagement paysager, d'entretien et d'exploitation des berges du canal Saint-Denis.
Déliberation
2021 SG 16-1
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal