478 résultats

Trier par :
Résultats par page

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2021
Débat
Conseil municipal

Réitération, modification et demande de garantie d’emprunt finançant divers programmes de logement social de la RIVP

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DLH 77-7
Conseil municipal

Réitération, modification et demande de garantie d’emprunt finançant divers programmes de logement social de la RIVP

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DLH 77-5
Conseil municipal

Modification de garantie d’emprunt finançant un programme de rénovation de logements sociaux par Seqens

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DLH 65-1
Conseil municipal

Location des immeubles 77 et 79-81 rue du Château des Rentiers (13e)- avenants à baux emphytéotiques

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DLH 50-1
Conseil municipal

ZAC Bédier (13e) - Ilot Bédier Ouest - Acquisition de volumes abritant les services municipaux.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DU 6-1
Conseil municipal

Opération d’aménagement Goutte d’Or Boris Vian (18e) – Avenant à la convention avec l’association Droits & Habitats pour sa relocalisation au 25 rue de la Charbonnière.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DU 58-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e).

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAC 285-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l’association Centre Medem Arbeter Ring.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAC 387-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association HF Ile de France

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DAC 386-1
Conseil municipal

Acquisition d'un local commercial 4 rue Dejean (18e)

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DU 53-1
Conseil municipal

Réaménagement d’une partie de la dette financière d’ELOGIE-SIEMP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DLH 54-1
Conseil municipal

Mise à disposition de biens. Avenant n° 9 à la convention du 16 février 1971 et convention entre la Ville de Paris et le SIAAP.

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DPE 16-1
Conseil municipal

6, rue d’Aboukir (2e) – Autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec ENEDIS au terme d’un bail commercial

AVRIL 2021
Déliberation
2021 DLH 74-1
Conseil municipal