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relatif aux locaux 5 rue du Bessin (15e) et à l'implantation d'une crèche.

AVRIL 2019
Déliberation
V .191
Conseil municipal

relatif à la scolarisation à domicile.

AVRIL 2019
Déliberation
V .182
Conseil municipal

relatif à la fermeture de classe à l'école maternelle Wurtz.

AVRIL 2019
Déliberation
V .186
Conseil municipal

relatif à la présence d'agents aux points écoles durant le périscolaire.

AVRIL 2019
Déliberation
V .192
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'attribution de la citoyenneté d'honneur à Nasrin SOTOUDEH. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'attribution de la Citoyenneté d'honneur à Nasrin SOTOUDEH. Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à l'attribution de la citoyenneté d'honneur à Nasrin SOTOUDEH.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à une dénomination "Harvey Milk".

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFA 35 - Approbation de l’extension de l’objet social de la SAE POPB.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-12

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-13

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-5

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la Tour Triangle.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif au travail dominical dans le domaine funéraire.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-16

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'attribution de la Charte main verte à l'association "Le Bois Dormoy".

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal