500 résultats
relatif à une verbalisation des véhicules à l'arrêt avec moteur allumé.
Déliberation
V .136
Conseil municipal
relatif aux dispositifs de reconnaissance faciale dans les transports en commun.
Déliberation
V .138
Conseil municipal
relatif aux chargeurs pour véhicules électriques dans les parkings des immeubles locatifs.
Déliberation
V .143
Conseil municipal
relatif aux services réguliers de transport routier à vocation touristique.
Déliberation
V .145
Conseil municipal
relatif aux panneaux d'affichage associatif du quartier Montorgueil.
Déliberation
V .148
Conseil municipal
relatif à la pratique de l'athlétisme dans le 20e arrondissement.
Déliberation
V .179
Conseil municipal
relatif à la situation de l'Observatoire international des prisons.
Déliberation
V .149
Conseil municipal
relatif à la dénomination "Terrasse des 500 Délégué.e.s de la Commune".
Déliberation
V .150
Conseil municipal
relatif au retour des enfants français détenus au Kurdistan syrien.
Déliberation
V .159
Conseil municipal
En réponse au vœu 157.
Déliberation
V .170
Conseil municipal
relatif au statut de la résidence Saint-Louis.
Déliberation
V .152
Conseil municipal
relatif au Plan Vélo.
Déliberation
V .141
Conseil municipal
En réponse au vœu 158.
Déliberation
V .171
Conseil municipal
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation
2019 DU 47-3
Conseil municipal
Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.
Déliberation
2019 DU 47-4
Conseil municipal
en réponse aux voeux 183, 184, 185 et 186.
Déliberation
V .180
Conseil municipal
Vœu relatif à la Gare de la Râpée située dans la ZAC Bercy-Charenton
Déliberation
V .175
Conseil municipal
relatif à la dotation horaire globale des collèges. (DAGNAUD, MADEC, TINTI, KONE, FILOCHE)
Déliberation
V .193
Conseil municipal
relatif à la carte scolaire 2019/2020 dans le 14e.
Déliberation
V .190
Conseil municipal
relatif à l'action "Accueil des collégiens exclus temporairement".
Déliberation
V .189
Conseil municipal