500 résultats

Trier par :
Résultats par page

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

votes des groupes politiques. -11

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Contrat de concession de services relative à la conception, la fabrication, la pose et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local supportant de la publicité

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DFA 18-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de l'entreprise SARL ESG en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAE 139-1
Conseil municipal

Subventions (380.000 euros), convention et avenants à convention avec trois associations œuvrant pour la musique symphonique

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 124-1
Conseil municipal