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AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 21 - Aménagements de sécurité routière éligibles aux subventions du Conseil régional d’Ile de France. - Demande de subventions au titre de 2019. Voeu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la sécurité des piétons.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'ouverture à la concurrence des lignes de bus.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 106 - Centre sportif des Docteurs Déjerine (20e) - Création de bâtiments modulaires - Dépose d'une demande de permis de démolir et de construire.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 SG 13 - Modalités d’accueil à Paris de la coupe du monde féminine de football 2019.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif une dénomination Théodore Chassériau dans le 8e.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

votes des groupes politiques. -11

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Contrat de concession de services relative à la conception, la fabrication, la pose et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local supportant de la publicité

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DFA 18-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de l'entreprise SARL ESG en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAE 139-1
Conseil municipal

Subventions (380.000 euros), convention et avenants à convention avec trois associations œuvrant pour la musique symphonique

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 124-1
Conseil municipal