Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (812)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (812)
Document
Débat (303)
Déliberation (509)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
"Génération.s" à Mme la Maire de Paris relative aux demandes de dérogations pour les inhumations et crémations.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAJ 4 - DAC - Approbation du contrat de cession de droits d'auteur sur les fontaines du Rond-Point des Champs-Elysées au profit de la Ville de Paris par le Fonds pour Paris.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DFA 22 - Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation et l'exploitation du Pavillon Montsouris (14e).
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif aux jardins d'enfants.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
votes des groupes politiques. -3
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
132.5ko
pdf
Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif au budget participatif.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à une dénomination Maggie Kuhn au lieu intergénérationnel de la Résidence au Maire.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l’installation du Grand Palais Éphémère sur le Champ de Mars.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 1-24
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
134.4ko
pdf
Annexe n° 1-21
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
103.9ko
pdf
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25