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2019 DJS 111 - Organisation et gestion du Semi-Marathon et Marathon de Paris pour les éditions 2020 à 2024 - Concession de services.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 233 - Convention d’occupation du domaine public avec l’association Institut des Cultures d’Islam pour les locaux situés 19-23 rue Léon (18e).

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux jardins d'enfants pédagogiques.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFA 33 - Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2019.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 232 - Validation de la liste des lauréats de l’appel à projets Embellir Paris, modèles de conventions d’occupation du domaine public et des modèles de conventions tripartites avec les porteurs de projet.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au développement des composteurs collectifs.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux contrôles des polluants de l'incinérateur d'Ivry. Voeu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au maintien de la loi Bichet.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Scrutin public concernant le projet de délibération DFA 18 relatif au contrat de concession de services relative à la conception, la fabrication, la pose et l'exploitation de mobiliers urbains d'information à caractère général ou local supportant de la publicité.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-20

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Subventions (398.500 euros), conventions et avenants avec 7 associations dédiées aux arts de la rue et au cirque

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 14-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’association Institut des Cultures d’Islam pour les locaux situés 19-23 rue Léon (18e)

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DAC 233-1
Conseil municipal

Installation de bornes GNV à la station-service quai Issy-les-Moulineaux (15e). Contrat d'exploitation du site avec la société Total Marketing..

AVRIL 2019
Déliberation
2019 DVD 41-1
Conseil municipal