500 résultats
Subventions (16.600 euros) et conventions avec 3 associations de commerçants pour les illuminations de fin d’année 2018 (14e).
Déliberation
2019 DAE 103-1
Conseil municipal
Modifi délib 1999 PP 0002 4 janvier 1999 fixant modalités rattachements à exercice charges et produits non encore comptabilisés et exclus résultats exercice des charges et produits constatés avance
Déliberation
2019 PP 3-1
Conseil municipal
Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles et de chrysopes aux Parisiennes et Parisiens.
Déliberation
2019 DEVE 36-1
Conseil municipal
Contribution (2.000.000euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e).
Déliberation
2019 DAC 31-1
Conseil municipal
subvention (10 000 €) et convention avec l'association Les Professionnels de la Mode et du Désign de la Goutte d'Or.
Déliberation
2019 DAE 157-1
Conseil municipal
Aménagements de sécurité routière éligibles aux subventions du Conseil Régional d’Ile de France - Demande de subventions au titre de 2019
Déliberation
2019 DVD 21-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de l’association « Paris Académie Entreprises ».
Déliberation
R.7
Conseil municipal
Classification des nouvelles voies du 13ème arrondissement au titre des droits de voirie
Déliberation
2019 DU 98-1
Conseil municipal
Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la préfecture de police pour l’année 2019.
Déliberation
2019 PP 12-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la SOGARIS. Rémunération annuelle du représentant de la Ville de Paris.
Déliberation
2019 DDCT 50-1
Conseil municipal
Subventions (20.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec Ensemble2Générations et Le PariSolidaire pour leurs actions en faveur de la cohabitation intergénérationnelle.
Déliberation
2019 DJS 101-1
Conseil municipal
Conventions d’occupation du domaine public avec les associations Etudes et Chantiers Ile-de-France (18e) et les Canaux (19e)
Déliberation
2019 DAE 14-1
Conseil municipal
Mise à jour de l'inventaire des biens du service public de l'eau.
Déliberation
2019 DPE 5-1
Conseil municipal
Subventions (27;000 euros) et conventions avec les associations APF France Handicap et Comme les Autres- Loisirs-vacances pour des personnes en situation de handicap.
Déliberation
2019 DASES 41-1
Conseil municipal
Subventions (37.000 euros) et convention avec deux associations œuvrant en faveur de la culture Hip Hop
Déliberation
2019 DAC 4-1
Conseil municipal
Dénomination promenade Marceline Loridan-Ivens (6e et 7e).
Déliberation
2019 DU 94-1
Conseil municipal
Construction d’une base d’instruction du regroupement des services d'instruction et de logistique de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris 1, avenue Guy Môquet 94460 - VALENTON.
Déliberation
2019 PP 16-1
Conseil municipal
Subventions (52.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec G R.S. Paris Centre et Judo Paris Centre (1er).
Déliberation
2019 DJS 51-1
Conseil municipal
Modalités d’accueil à Paris de la coupe du monde féminine de football 2019
Déliberation
2019 SG 13-1
Conseil municipal
Subvention (160.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris.
Déliberation
2019 DJS 45-1
Conseil municipal