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Subvention (7.000 euros) à l'association la Compagnie Bouche à Bouche (14e) au titre de 2013.

AVRIL 2013
Déliberation
2013 DASES 179-1
Conseil général

Subvention (7.000 euros) à l'association HED l'hébergement différent.

AVRIL 2013
Déliberation
2013 DDEEES 21-1
Conseil général

Signature des avenants n°4 et n°3 aux conventions avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement et avec l'Anah pour la gestion des aides à l'habitat privé.

AVRIL 2013
Déliberation
2013 DLH 2-1
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « COALLIA Habitat » (ex AFTAM Habitat).

AVRIL 2013
Déliberation
R. 7
Conseil général

en réponse au voeu n° 5 G relatif à l'avenir de l'hôpital Bichat.

AVRIL 2013
Déliberation
V G13
Conseil général

relatif à la santé maternelle et infantile à Paris.

AVRIL 2013
Déliberation
V G10
Conseil général

relatif à une étude d'impact de la contribution d'Action Logement au Département de Paris.

AVRIL 2013
Déliberation
V G15
Conseil général

Liste des membres présents - Conseil général

AVRIL 2013
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil général
Conseil général

en réponse à l'amendement n° 7 G relatif à la répartition des logements locatifs sociaux.

AVRIL 2013
Déliberation
V G14
Conseil général

relatif à la communication du nombre de demandeurs de logements sociaux.

AVRIL 2013
Déliberation
V G16
Conseil général

2013 DPE 37 G - Avis du Conseil de Paris sur les questions importantes du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands.

AVRIL 2013
Débat
Conseil général

2013 DASES 171 G - Participation au financement de l'activité d'hébergement (265.437 euros) et de maraude spécialisée (72.150 euros) de l'association "Coup de main" au bénéfice des familles Roms installées sur le territoire parisien et signature d'une convention annuelle.

AVRIL 2013
Débat
Conseil général

2013 DDEEES 53 G - Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association "Plate-Forme du Commerce Equitable" (18e), subvention (14.000 euros) à la Fédération Artisans du Monde (94).

AVRIL 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la maternité de Cochin Port-Royal et à l'ensemble des hôpitaux publics. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la maternité de Cochin Port-Royal et à l'ensemble des hôpitaux publics.

AVRIL 2013
Débat
Conseil général

Vote spécifié relatif à la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du 25 mars 2013.

AVRIL 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la création de salles de consommation de drogues (suite).

AVRIL 2013
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

AVRIL 2013
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2013
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la création de salles de consommation de drogues.

AVRIL 2013
Débat
Conseil général

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants :

AVRIL 2013
Débat
Conseil général